Vaccin

5 recherches similaires pour Vaccin

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

49 documents pour Vaccin

- Demande d'autorisation pour la mise dans le commerce du vaccin vétérinaire ProteqFlu-Te
- Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
...Conditions que doivent satisfaire les vaccins contre la rage administrés dans les pays tiers . ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Arrêt nº 4P.179/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 11 janvier 2005
...� des compétitions, procéder à des vaccinations annuelles contre la grippe équine, contrôler l'a...

- Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)
...Art. 12a Vaccinations prophylactiques . L'assurance prend en charge les ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance de l'OVF concernant la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton en 2010
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... maître de plasma ou d'un antigène de vaccin 3 000.2013. 4. Emoluments par charge relative à l...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... maître de plasma ou d'un antigène de vaccin 3 000.2013. 4. Emoluments par charge relative à l...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... maître de plasma ou d'un antigène de vaccin 3 000.2013. 4. Emoluments par charge relative à l...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur les épizooties (OFE)
...b. ont été vaccinés contre la peste équine et que la vaccination remo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... maître de plasma ou d'un antigène de vaccin 3 000.2013. 4. Emoluments par charge relative à l...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique

Page suivante