vetement maternite

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1 document pour vetement maternite

- Arrêt nº 6B 236/2010 de Tribunal Fédéral, 5 octobre 2010
..., la victime avait été conduite à la maternité des HUG, afin d'être auscultée et en vue de l'é... lui avait baissé le short et le sous-vêtement, puis lui avait caressé les parties génitales. E...