utilisation de l eau de rose

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... 1040000 miel 0.05 résultant de l'utilisation d'asulam. Sulfosate (Glyphosate-trimesium) cf... " vin blanc 150. " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme ba...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 4C.50/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juin 2003

Regeste Beanstandung einer Telefonrechnung - Anrufe bei Telefonsex-Anbietern. Der Telefonabonnementsvertrag ist ein Innominatkontrakt (E. 2). Dem Grundversorgungskonzessionär obliegt keine vertragliche Nebenpflicht, den Abonnenten darauf aufmerksam zu machen, dass die Gebühren für seinen Anschluss im laufenden Monat eine bestimmte Höhe überschritten haben (E. 4). Die Verträge zwischen dem Benützer des Telefonanschlusses und den Anbietern von erotischen oder pornografischen Dienstleistungen sind im beurteilten Fall weder widerrechtlich noch unsittlich im Sinne von Art. 20 Abs. 1 OR (E. 5). **************************************** Regeste Contestation d'une facture téléphonique - communications avec des services du "téléphone rose". Le contrat d'abonnement téléphonique est un contrat in...

... par un éventuel piratage lié à l'utilisation d'un appareil non homologué en Suisse. Ils ont é...

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... 1040000 miel 0.05 résultant de l'utilisation d'asulam. Sulfosate (Glyphosate-trimesium) cf... " vin blanc 150. " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme ba...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...d) interdira la détention, l'utilisation et le commerce des oiseaux de ces populations et d...PHOENICOPTERIDAE . Phoenicopterus roseus 2013 Afrique de l'Ouest 3a 2013 Afrique de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

...a. . a. . a. . a. . a. . a. . -Rose-Keton-1 (**); . (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cycloh... de figuier (Ficus carica), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9) 3....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... la Suisse et l'Allemagne relatif à l'utilisation de l'aérodrome militaire de Wittmund par les forc... dans les massifs de la Bernina, du Mont Rose, aux abords du Cervin, autour du Mont Vélan). Dan...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

...s . g. a. . a. . a. . a. . -Rose-Keton-1 (**); . (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cycloh... de figuier (Ficus carica), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9). 3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

... principales caractéristiques de l'utilisation de chaque nouvelle variété, ainsi que des caract... (Rosenthaler) V.q.p.r.d. Bulgare». (19) Le point suivant «XV...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Décisions de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Respecter les conseils d'utilisation. 4 = Sur les variétés peu sensibles, en cas d'a... distributeur: SOPRA, 18, rue Grange-Dame-Rose, BP 141, 78148 Vélizy-Villacoublay Cédex. 27 R...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... l'environnement, à promouvoir l'utilisation optimale des ressources naturelles conformément a... - frais: 0603.11 - - roses: . - - - du 1er mai au 25 octobre: 0603.111...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica