utilisation de l eau de pluie

• Arrêt nº 1C 383/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 avril 2011

...Les déchets de démolition et l'utilisation de machines et de poids lourds seraient évités. ... potable pourrait être réalisée, l'eau de pluie étant stockée pour l'arrosage. Le 20 décembre 2...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... pour la mise en circulation et l'utilisation aux fins de l'alimentation animale. . Art. 3 Contr... d'égout, des eaux usées et des eaux de pluie doit s'effectuer de manière à préserver les �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 173/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 22 juin 2010

... du 15 novembre 2002, il est tombé 98 mm de pluie, volume qui représentait 10% de la pluviosité an... du 14 avril 1988 (LCI) prohibe l'utilisation aux fins d'habitation de locaux situés au sous-so...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... mis en oeuvre pour lutter contre une utilisation abusive de sa place financière. . Sécurité huma...'où un risque accru de sécheresses et de pluies diluviennes suivies d'inondations. La pénurie ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée;. modifié par: en vigueur dès le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 4A 628/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 23 février 2011

... la gérance d'infiltrations d'eau en cas de pluie par l'avant-toit de la terrasse. Agissant sur mand... automne, à la fin de la période d'utilisation. Le 28 août 2007, la bailleresse a avisé le loca...

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

.... Utilisation des 294 millions de francs additionnels en 2011 et... modèles d'infiltration des eaux de pluie (dépressions, fossés, étangs, etc.) qui permett...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée;. modifié par: en vigueur dès le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... pesticides, la fabrication et l'utilisation de certains produits chimiques et la formation non... par entraînement de HAP ou d'eaux de pluie contaminées (c'est-à-dire aménagement de sites ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée;. modifié par: en vigueur dès le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique