Utilisateur de l informatique

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

..., adéquate, économique, axée sur l'utilisateur et sûre des technologies de l'information et de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

...: 2013 du domaine de compétence de l'utilisateur; 2013 de l'objet auquel l'utilisateur accède; 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 817/2010 de Ire Cour de Droit Social, 12 avril 2011

Regeste Art. 66 Abs. 1 lit. o UVG; Art. 85 UVV; Art. 27 AVV; Tätigkeitsbereich der SUVA; Betriebe für Leiharbeit. Es rechtfertigt sich nicht, im Rahmen von Art. 66 Abs. 1 lit. o UVG zwischen Betrieben für Temporärarbeit und solchen für Leiharbeit (oder atypische Temporärarbeit) im Sinne von Art. 27 AVV zu unterscheiden. Deshalb sind Arbeitnehmer eines ungegliederten (in casu im Informatikbereich tätigen) Betriebes für Leiharbeit obligatorisch gegen das Unfallrisiko und gegen Berufskrankheit bei der SUVA versichert (E. 4). **************************************** Regeste Art. 66 al. 1 let. o LAA; art. 85 OLAA; art. 27 OSE; domaine d'activité de la CNA (SUVA); entreprise de travail en régie. Il ne se justifie pas de différencier, dans l'application de l'art. 66 al. 1 let. o LAA, les entr...

... le même dans les deux cas; pour l'utilisateur, ses rapports avec les salariés concernés sont d...

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

...Dernière mutation ( utilisateur, date ). code. Numéro collectif d'entre p. rise ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
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• Ordonnance

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message 2008 sur les constructions civiles)

...Utilisateur: Office fédéral de la culture (OFC), Cinémathè...

• Feuille Fédérale num. 27, 8 juillet 2008
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• Ordonnance sur le système de recherches informatisées de police (Ordonnance RIPOL)

...Il délivre aux utilisateurs les autorisations nécessaires à l'emploi du syst...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Directive du DFJP sur les liaisons en ligne et l'octroi d'autorisations d'accès à des applications informatiques du DFJP

... aux employés de ces organes (utilisateurs) d'avoir accès, par une procédure d'appel, ...

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles liées à l'utilisation de l'infrastructure électronique de la Confédération

... fédéral pour lequel travaille l'utilisateur de l'infrastructure électronique procède lui-mê...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 13 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles liées à l'utilisation de l'infrastructure électronique de la Confédération

... fédéral pour lequel travaille l'utilisateur de l'infrastructure électronique procède lui-mê...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 13 mars 2012
• Unique

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... Août 2012 Remise à l'utilisateur . 2.2 Monte Ceneri TI. Place d'armes. Centre de ...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica