urbanisation sauvage

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe), 30e anniversair..., la croissance démographique et l'urbanisation atteignent les dimensions de crises humanitaires. ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.21/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 29 septembre 2003

..., nuisances sonores et pollution, parcage sauvage, insécurité), et d'une perte de qualité de vie ... que l'exigence générale d'une urbanisation cohérente. La qualité pour agir leur fait défau...

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... par suite de l'extension de l'urbanisation et de l'évolution des modes de vie. En octobre 19...�rodromes et, en vue de protéger la faune sauvage, prennent des mesures pour limiter les activités ...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... avec le développement de l'urbanisation doit être définie pour chaque agglomération,.... Pour les dommages causés par la faune sauvage dans les districts francs fédéraux, c'est-à-dir...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

...La mobilité croissante, une urbanisation en constante progression, les mouvements migratoir..., poliomyélite due à un virus de type sauvage, grippe humaine causée par un nouveau sous-typ...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica