upu code

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un bâtiment pour l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... CFC Code des frais de constructions. CFE Code de frais par...

• Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
• Seccion Unica

• Jahresbericht 2005 der Eidgenössischen Finanzkontrolle über ihre Tätigkeit zuhanden der Finanzdelegation der eidgenössischen Räte und des Bundesrates

... Das Institut hat in Anlehnung an den «Swiss Code of Best Practice for Corporate Governance» den Ko...

• Bundesblatt num. 19, 16 mai 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un nouveau bâtiment pour l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et le Programme commun des Nations Unies sur le VIH/sida (ONUSIDA) à Genève

...Relevé des coûts selon le Code des frais de construction (CFC):. CFC Catégorie ...

• Feuille Fédérale num. 19, 20 mai 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

... CFC Code des frais de construction. CICG Centre Internatio...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... CFC Code des frais de construction. CDH Conseil des droits...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapporto del Controllo federale delle finanze per la Delegazione delle finanze delle Camere federali e il Consiglio federale sull'attività svolta nel 2005

...Analogamente allo «Swiss Code of Best Practice for Corporate Governance», l'ist...

• Foglio Federale num. 19, 16 mai 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... CFC Code des frais de construction. CDH Conseil des droits...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte (Loi sur l'Etat hôte, LEH)

... CO Code des obligations. DFAE Département fédéral des ...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la FIPOI d'un prêt et d'une contribution à fonds perdus destinés au financement de l'extension extra-muros du siège de l'OMC à Genève

... CFC Code des frais de construction. CICG Centre Internatio...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi sur la poste (LPO)

... fédérale du 30 mars 1911 complétant le code civil suisse . (livre cinquième: Droit des oblig...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica