universite ouverte lyon

• Arrêt nº 9C 910/2010 de IIe Cour de Droit Social, 7 juillet 2011

... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. G.________,... études de psychologie d'abord à l'Université de X.________ puis de Y.________, où il a obtenu ....b Au cours d'une procédure de révision ouverte par l'office AI en avril 2006, G.________ a indiqu...

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF) de Lyon Convention . de Stockholm . Convention de Stockho...) CRUS Conférence des recteurs des universités suisses. CUS Conférence universitaire suisse. D... bachelor en «Life technologies» a été ouverte à titre d'essai et pour une durée limitée, dans...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
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• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... fédéraux accordés pour l'aide aux universités cantonales, les contributions à la recherche fond...Lyon. 507.43 Protection juridique. Le bureau internatio... la seule possibilité de participation ouverte aux candidats suisses. La Confédération et les p...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... à transplanter pour la première fois, à Lyon, en France, la main d'une personne décédée. La ... l'an 2000 - d'une étude menée à l'université d'Alberta à Edmonton (Canada) ont été considér... 53 Pupilles grandes ouvertes ne réagissant plus à la lumière. 54 Lorsque l...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
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• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... devait durer cinq semaines, s'est donc ouverte sous de funestes auspices. La possibilité d'un é... donnés: chaires professorales à l'Université, ou postes de juge dans les systèmes judiciaires ... 180 Cour d'Appel de Lyon, jugement du 8 juillet 1983, J.D.I. 1983, p. 791 s...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
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• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... et les négociations formellement ouvertes le 12 décembre 1994. Déterminants pour l'aboutis... instituts européens rattachés aux universités. Un échange régulier d'informations et de connai... 8 e liberté. Paris-Lyon (il s'agit là de cabotage, c'est-à-dire de vols ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
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• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... UNU Université des Nations Unies. UPOV Union internationale pour... de l'Assemblée générale, qui s'est ouverte le 16 septembre 2003, a été marquée à son déb...'Ain et de la HauteSavoie qui s'est tenue à Lyon en novembre 2003 a offert - à la demande de la Su...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
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• Message concernant l'approbation de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, de son Protocole additionnel visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, ainsi que de son Protocole additionnel contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer

... (2), à Wiesbaden et auprès d'Interpol à Lyon. Il est prévu d'envoyer un attaché de police en ... pour l'étude des migrations de l'Université de Neuchâtel, tous les requérants d'asile interr... sur la lutte contre la corruption, ouverte à la signature dès le 9 décembre 2003, a été ...

• Feuille Fédérale num. 46, 22 novembre 2005
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