union europeenne histoire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... à la Suisse, qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauveg... prévoit pour la première fois dans l'histoire de l'Organisation que l'adhésion ne soit plus ré...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OEC)

... renseigne, au nom de l'office et de l'Union européenne, les personnes intéressées par les p... dramaturgique et de l'universalité de l'histoire. . c. Dans le cadre de l'encouragement de la réal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...�bes et du Pacifique AELE Association européenne de libre-échange. AID Association internationale... UA Union africaine. UE Union européenne. UICN Union mond...A chaque fois, l'histoire a donné tort à ceux qui jugeaient trop vite l'ON...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... bilatéraux avec la Communauté européenne (CE); elle a duré jusqu'au mois de novembre 2000... sont une constante de l'histoire de l'humanité. Le 20 e siècle n'est pas une ex... qui ont conduit à la dissolution de l'union conjugale. S'il est établi que l'on ne peut exige...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... un cap important dans sa politique européenne. - Dans le cadre des relations de l'AELE avec les ..., l'AELECE, la South African Customs Union (SACU). 6 P. ex. l'UE et l'Amérique latine, l'U... plus longue période d'expansion de leur histoire. Les gains de productivité se sont accélérés, ...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... régionaux, dont l'Association européenne de libre-échange (AELE), le Conseil de l'Eu...Du fait de son histoire, de sa neutralité reconnue et de sa renonciation ...3.2.2.1 Union européenne 5699 . 3.2.2.1.1 Importance de l'UE da...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen)

... des traités internationaux en Suisse: Histoire d'un détour inutile, Annuaire suisse de droit int...

• Feuille Fédérale num. 50, 16 décembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2001

...'Etat de droit; promouvoir l'identité européenne tout en tenant compte de la diversité culturelle;... internationales, en particulier avec l'Union européenne et l'Organisation pour la sécurit�... le projet «Apprendre et enseigner l'histoire de l'Europe du 20 e siècle». Ce projet a connu ...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

...La nouvelle Cour européenne des droits de l'homme a fait preuve d'efficacité,... d'une Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (UE), élaboration qui a été décid�... en janvier et dans les projets suivants: Histoire (présidence et organisation d'un séminaire europ...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

...2.5 Coopération européenne en matière d'éducation et de recherche 753 . 2.5... et de développement technologique de l'Union européenne. PISA Programme international pour le... de bioinformatique, Institut national d'histoire de l'art, Institut suisse Jeunesse et Médias, Arc...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica