union europeenne histoire

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27 documents pour union europeenne histoire

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... à la Suisse, qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauveg... prévoit pour la première fois dans l'histoire de l'Organisation que l'adhésion ne soit plus ré...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à l'arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen)
... des traités internationaux en Suisse: Histoire d'un détour inutile, Annuaire suisse de droit int...
- Feuille Fédérale num. 50, 16 décembre 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... régionaux, dont l'Association européenne de libre-échange (AELE), le Conseil de l'Eu...Du fait de son histoire, de sa neutralité reconnue et de sa renonciation ...3.2.2.1 Union européenne 5699 . 3.2.2.1.1 Importance de l'UE da...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica

- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s): Contributio... en Europe de l'Est et dans les pays de l'ex-Union soviétique, la Suisse contribue à la stabilité ... Orchestre symphonique, Musée d'art et d'histoire). . Bénéficiaire(s). final(aux): Institutions c...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012
...2.5 Coopération européenne en matière d'éducation et de recherche 753 . 2.5... et de développement technologique de l'Union européenne. PISA Programme international pour le... de bioinformatique, Institut national d'histoire de l'art, Institut suisse Jeunesse et Médias, Arc...
- Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
- Seccion Unica
- Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2
.... L'Union européenne progresse dans ses réformes des chemi... ouvrages de la NLFA, qui marqueront l'histoire du siècle, rempliront leur rôle et contribueront...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à l'initiative populaire «Pour le renforcement des droits populaires dans la politique étrangère (accords internationaux: la parole au peuple!)»
... du 20 mars 2009 du Groupe de l'Union démocratique du centre (09.3256, «Traités inte... de la Suisse à la convention européenne des droits de l'homme, à d'autres conventions mul...L'histoire du référendum en matière de traités internatio...
- Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 2010
- Seccion Unica
- La relation entre droit international et droit interne. Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 07.3764 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 16 octobre 2007 et au postulat 08.3765 de la Commission des institutions politiques du Conseil national du 20 novembre 2008
..., notamment par la Convention européenne des droits de l'homme. . 2068 . Abandonne... dont la plupart avec les Etats voisins et l'Union européenne. Elle a conclu près de mille traités... réticents au cours de leur histoire. Ni les tribunaux, ni les autorités administrativ...
- Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
- Seccion Unica
- Message concernant le Protocole additionnel à la Convention européenne contre le dopage
... est une étape importante dans l'histoire encore très courte de l'AMA. Après une procédur...
- Feuille Fédérale num. 46, 25 novembre 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008
.... Intégration économique européenne (cf. ch. 3) . Les relations économiques avec les ...SACU Southern African Customs Union . Union douanière d'Afrique australe (Afrique du ... les meilleurs résultats de son histoire durant l'année touristique 2008. La demande a aug...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica

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