union europeenne cycle 3

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Conformément au postulat (06.3417) de la Commission de politique extérieure du Cons... à la Suisse, qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauveg... vu des expériences réalisées lors des cycles d'élargissement de 2004 et 2007, l'UE souhaite ac...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 441/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 7 juillet 2010

...Deux enfants sont issus de leur union: H.________ et I.________, nés le 19 avril 2008. ... a respectivement versé les montants de 1'390 fr., 477 fr., 478 fr., et 483 fr. à sa mère. B.b... 5 novembre 2009, à Lausanne, en classe de cycle initial. C. C.a Par demande du 23 avril 2010 adres... par la Cour de justice de l'Union européenne, l'art. 3 al. 1 let. a CEIE, correspondant à l'ar...

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...20, al. 1 à 3, 21, al. 2 et 4, 24, al. 1, 177 et 185, al. 3, de ...), correspondent aux prix du marché dans l'Union européenne. . 3 Si les prix, majorés des droit... 1): 2000 [a] engagement résultant du cycle de Tokyo du GATT, au sens d'une quantité minimal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...2002 M 01.3261 Renforcement de la protection des actionnaires min..., Berne; Daniel Lehmann, licencié en droit, Union suisse des arts et métiers, Berne; professeur Geo...), qui s'alignait sur les directives européennes, le projet définit la structure minimale du bilan... mois suivant la date du bilan, soit dans le cycle normal des affaires, ou encore d'une autre manièr...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 1, al. 1 et 3 . 1 La présente ordonnance contient, pour les v...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté europ�.... Art. 214, al. 3 . 3 Sur les cycles à voies multiples, le frein doit agir simultaném...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 1, al. 1 et 3 . 1 La présente ordonnance contient, pour les v...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté europ�.... Art. 214, al. 3 . 3 Sur les cycles à voies multiples, le frein doit agir simultaném...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 1, al. 1 et 3 . 1 La présente ordonnance contient, pour les v...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté europ�.... Art. 214, al. 3 . 3 Sur les cycles à voies multiples, le frein doit agir simultaném...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

...Conclue le 30 novembre 2009 Appliquée provisoirement dès le 30...(ci-après dénommée «l'Installation européenne XFEL»); . b. favoriser l'utilisation des infrastr... signataires, de même que les Pays-Bas et l'Union européenne à titre d'observateurs, sont repr�... période de trois ans, soumise à un cycle d'évaluation correspondant, et continuer de parti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
• Unique
• Convention

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 1, al. 1 et 3 . 1 La présente ordonnance contient, pour les v...a. UE pour l'Union européenne; . abis. CE pour la Communauté europ�.... Art. 214, al. 3 . 3 Sur les cycles à voies multiples, le frein doit agir simultaném...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... 3 L'ODM peut, pour des personnes physiques visées ....FR 27.10.2010 Journal officiel de l'Union européenne L 281/47 . c. Aux fins de la présente... (E.37.A.1.) laboratory involved in fuel-cycle activities . E.03.III.7. Joza Industrial Co. AIO f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique