union africaine de radiodiffusion

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... à la Suisse, qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauveg...UA Union africaine . UE Union européenne . UNASUR Union des nations ... sur le financement de la radiodiffusion de service public, le 25 juin 2009, ainsi que la R...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... (GK3) et la conférence préparatoire africaine organisée en vue du GK3, conclu le. 8 mai 2007 4... la Suisse, représentée par la DDC, et l'Union internationale des télécommunications (UIT) conc...�quences 1452 à 1479,5 MHz pour la radiodiffusion numérique terrestre (T-DAB), révisé à Constan...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.2.1 Union européenne 5699 . 3.2.2.1.1 Importance de l'UE da...UA Union africaine . UE Union européenne . UNESCO Organisation des N... radio-diffusion analogique à la radiodiffusion numérique, et à sa gestion comme ressource publi...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... les accords sectoriels entre la Suisse et l'Union européenne (UE, acceptés par le peuple en mai 20... du Nord OUA Organisation de l'unité africaine. PAM Programme Alimentaire Mondial. PNUCID Progr... phonogrammes et des organismes de radiodiffusion. Faite à Rome le 26 octobre 1961. (RO 1993 2696)...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... étrangères et de l'intégration africaine concernant la Phase V du . «Programme Socio-Sani... transition pour le passage de la radiodiffusion analogique . à la radiodiffusion numérique sur ... EUFOR European Union Force . FAO Food and Agriculture Organisation of t...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Rapport 2005 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... suisse et la Société suisse de radiodiffusion et télévision n'y sont pas soumises. L'accent es...TVA Taxe sur la valeur ajoutée . U . UIT Union internationale des télécommunications. UPU Unio... avec l'administration fiscale sud-africaine pour les travaux de construction. Ce constat a per...

• Feuille Fédérale num. 19, 16 mai 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... population d'origine africaine, conclu le 8 août 2008 3353 . 2.3.66 Accord entre... Accord entre la Confédération suisse et l'Union Européenne . sur les procédures de sécurité p... et à la numérisation de la radiodiffusion terrestres afin d'assurer la réalisation de la po...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... Montant en fr. (1997) . 201.3600.152 Union des associations internationales, Bruxelles 3 000 ... actives dans le domaine de la radiodiffusion et de l'audiovisuel; elle verse notamment cinq mil... inter-américaine, asiatique et africaine, de la Société interaméricaine d'investissement...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... à la création d'un système de radiodiffusion public moderne, financièrement sain et politiquem... par les Pays-Bas, le Canada, la Norvège, l'Union européenne et la Fondation Rockefeller. C. 500 00... durable de la jeunesse sud-africaine. B. La Suisse s'est engagée avec succès en faveu...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica