unesco patrimoine mondial

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60 documents pour unesco patrimoine mondial

- Proposition de conclure une convention-programme entre l'Office fédéral de l'environnement OFEV et le Canton du Tessin pour la gestion du site inscrit sur la Liste du Patrimoine Mondial de l'UNESCO Monte San Giorgio
- Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1C 497/2010 de Ire Cour de Droit Public, 30 mai 2011
... internationale de Lavaux, inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO. Il invoque à cet égard l'ar...
- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
...Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturel...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
...Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturel...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
.... Organisations et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation,... la culture (UNESCO) 1064 . 3.3.2 Organisation européenne pour la rec... 2009 pour quatre ans au Comité du patrimoine mondial de l'Unesco. Elle a posé sa candidature a...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
...Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturel...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Plan directeur du Canton de Neuchâtel. Approbation d'une fiche de coordination
... et du Locle inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO» du plan directeur cantonal e...
- Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
... par la Conférence générale de l'UNESCO le 17 octobre 2003. La Convention oblige les Etats... les conventions sur le patrimoine mondial (1972), sur le transfert des biens culturels (1970...
- Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... protection de l'environnement au niveau mondial. . Prestation(s) . subventionnée(s): Participati...): Préserver ou restaurer des sites du patrimoine culturel mondial de l'UNESCO. . Prestation(s) . s...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2004. Extrait: Chapitre I
...Inscription au patrimoine mondial de l'Unesco (N 18.6.04, Zisyadis; E 15.12....
- Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
- Seccion Unica

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