unesco patrimoine

• Proposition de conclure une convention-programme entre l'Office fédéral de l'environnement OFEV et le Canton du Tessin pour la gestion du site inscrit sur la Liste du Patrimoine Mondial de l'UNESCO Monte San Giorgio

• Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte concernant l'importation et le transit illicites ainsi que le retour d'antiquités à leur lieu d'origine

... de conserver et de préserver le patrimoine culturel conformément aux principes de la Conventtion de l'UNESCO de 1970 concernant les mesures à prendre pour ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 497/2010 de Ire Cour de Droit Public, 30 mai 2011

... internationale de Lavaux, inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO. Il invoque à cet égard l'ar...

• Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)

...Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturel...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)

...Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturel...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)

...Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturel...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Botschaft zum Übereinkommen zur Bewahrung des immateriellen Kulturerbes

...Übersicht . Das von der UNESCO-Generalkonferenz am 17. Oktober 2003 verabschiedet... des chefs-d'oeuvre du patrimoine oral et immatériel de l'humanité» sammelte die ...

• Bundesblatt num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Messaggio concernente la Convenzione per la salvaguardia del patrimonio culturale immateriale

... dalla Conferenza generale dell'UNESCO il 17 ottobre 2003. La Convenzione obbliga gli St... e «Proclamation des chefs-d'oeuvre du patrimoine oral et immatériel de l'humanité» l'UNESCO ha m...

• Foglio Federale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la culture (UNESCO) 1064 . 3.3.2 Organisation européenne pour la rec... 2009 pour quatre ans au Comité du patrimoine mondial de l'Unesco. Elle a posé sa candidature a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... et la culture, ci-après dénommée «l'UNESCO», . réunie à Paris du 29 septembre au 17 octobre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
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• Convention