tva credit union

• Message sur la simplification de la TVA

...1.7.1 Pays de l'OCDE 6312 . 1.7.2 Union européenne - Généralités 6313 . 1.7.3 Sujet fi...a. Abréviations: . AC Avis de crédit. AELE Association européenne de libre-échange. ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Accord-cadre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Bulgarie concernant la mise en œuvre du programme de coopération helvético-bulgare visant à réduire les disparités économiques et sociales au sein de l'Union européenne élargie

..., y compris subventions, lignes de crédit, fonds de garantie, participations au capital et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme... en Europe de l'Est et dans les pays de l'ex-Union soviétique, la Suisse contribue à la stabilité ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

...1.5.1 Pays membres de l'OCDE 4916 . 1.5.2 Union européenne 4917 . 1.5.2.1 Taux de l'impôt 4918 ....20 625. Instituts de crédit et assurances. 6 339 Activités foncières et immo...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

...1.5.1 Pays membres de l'OCDE 4916 . 1.5.2 Union européenne 4917 . 1.5.2.1 Taux de l'impôt 4918 ....20 625. Instituts de crédit et assurances. 6 339 Activités foncières et immo...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

... (FIPOI), sous forme de deux crédits d'engagement, un prêt de 40 millions de francs et...TVA Taxe sur la valeur ajoutée. UICN Union internationale pour la conservation de la nature e...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011

... Gruyères (Temple-Union) 3,34 35 1,17 Réaménagement de la rue de. La C...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord-cadre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de Roumanie concernant la mise en œuvre du programme de coopération helvético-roumain visant à réduire les disparités économiques et sociales au sein de l'Union européenne élargie

..., y compris subventions, lignes de crédit, fonds de garantie, participations au capital et �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... euro, à faire un pas en direction d'une union politique. En raison de ses exportations pri... sauvetage consistant en des garanties de crédit, des facilités de crédit ou des injections de li...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la FIPOI d'un prêt et d'une contribution à fonds perdus destinés au financement de l'extension extra-muros du siège de l'OMC à Genève

... (FIPOI), sous forme de deux crédits d'engagement, un prêt de 40 millions de francs et...TVA Taxe sur la valeur ajoutée. UICN Union internationale pour la conservation de la nature e...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica