turquie ue

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'un rapprochement entre l'Arménie et la Turquie ou la contribution de la Suisse à l'élargissemen...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... par le territoire de la Norvège, de la Turquie ou d'un Etat membre de l'Union européenne puis qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordinanza concernente le regole d'origine per la concessione di preferenze tariffali ai Paesi in sviluppo (Ordinanza sulle regole d'origine, OROPS)

... oppure «NORWAY CUMULATION», «CUMUL TURQUIE» oppure «TURKEY CUMULATION». Qualora materiali...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 16, 19 avril 2011
• Singoli

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...'adhésion à l'UE (Bulgarie, Roumanie et Turquie). . La participation de la Suisse aux progra...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... en vue de l'adhésion potentielle de la Turquie à l'UE. Le souci demeure marqué de ne pas multip...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de celles avec l'Europe, la Russie et la Turquie. Le présent rapport dresse un bilan intermédiair...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

... mentionnées à l'annexe 2 provenant de Turquie (TR), d'Israël (IL), des Iles Féroé (FO), du Ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message sur une loi fédérale portant modification de l'arrêté fédéral concernant l'octroi de préférences tarifaires en faveur des pays en développement

...Suisse (y compris Lichtenstein), Turquie, Union européenne (UE). . 5 Bélarus, Bulgarie, R...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2006
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

... sur l'adhésion potentielle de la Turquie ou la conclusion d'accords sectoriels bilatéraux ...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'adhésion de la Suisse au Centre international pour le développement de politiques migratoires (CIDPM) (International Centre for Migration Policy Development - ICMPD)

... Hongrie, la Roumanie, la Moldavie et la Turquie, ainsi que tous les Etats membres de l'UE, le Japo...

• Feuille Fédérale num. 21, 3 juin 2003
• Seccion Unica