turquie tourisme

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'un rapprochement entre l'Arménie et la Turquie ou la contribution de la Suisse à l'élargissemen... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�..., Roumanie, Serbie, Slovénie et Turquie. . Europe du Sud Europe du Sud-Ouest et Europe du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2A.575/2006 de IIe Cour de Droit Public, 19 février 2007

... ce fait dans l'angoisse de retourner en Turquie, où celui-ci l'attendait. En outre, elle avait é...D'abord au bénéfice d'un visa de tourisme, puis d'une autorisation de séjour de courte dur�...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... de stratégies pour l'Indonésie et la Turquie. Grâce aux missions économiques de haut niveau e..., promotion de la place économique et tourisme (cf. ch. 10) . Le Conseil fédéral a chargé l'Os...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... Pays-Bas, Philippines, Pologne, Roumanie, Turquie, Yougoslavie. 56 ATF 119 IV 65; 120 Ib 360. 57 ... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... 28 mars 2005 A 28 avril 2005 Turquie* 19 août 2002 19 septembre 2002 Ukraine 3 juill...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

... de la Sierra Leone, du Sri Lanka et de la Turquie. . 3 Font exception à l'obligation du visa selon ...a. tourisme; . b. visite; . c. formation théorique sans stage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im... République populaire de Chine et à la Turquie constituent à l'heure actuelle des soutiens tout ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... (ADP) et de l'Association suisse de tourisme pédestre (ASTP) consiste à collaborer à la plan... Etats européens (y compris Israël et la Turquie) dans le domaine de la recherche fondamentale en b...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... de l'AELE et Israël, la Roumanie et la Turquie (ch. 8.2.1 et annexes), à l'accord de libre-écha..., de la place économique et du tourisme 1726 . 7.3.1 Promotion des exportations 1726 . 7.3...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica