turquie europe

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... Comme défini dans le manuel des oiseaux d'Europe, du . Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord (Cramp ..., Roumanie, Serbie, Slovénie et Turquie. . Europe du Sud Europe du Sud-Ouest et Europe du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l... d'un rapprochement entre l'Arménie et la Turquie ou la contribution de la Suisse à l'élargissemen...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... provenant de pays membres de l'Union européenne qui doivent être soumises à une inspection phyt..., du Kazakhstan, de la Russie ou de la Turquie, . 6270 . Ordonnance sur la protection des végét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 4C.312/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 13 décembre 2006

... dont le siège est à Istanbul (Turquie), a créé en janvier 2004 une représentation à ... projets de l'Union des Associations Européennes de Football (UEFA), d'assurer les relations entre ...

• Protocole de 2005 du 14 octobre 2005 relatif à la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime

... Serbie 8 juillet 2010 6 octobre 2010 Turquie 19 juillet 2010 17 octobre 2010 . a Pour le Royaumme en Europe et la partie caribienne des Pays-Bas (Bonaire, Sin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 23 août 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux)

... qui proviennent de la Communauté européenne, on peut indiquer Communauté européenne en li...Europe: Moldavie, Russie, Turquie, Ukraine, Biélorussie. 1Produits qui doivent fair...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 17 décembre 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...2013 pays membres de la Communauté européenne . constatation officielle: 2013 que les végétaux... des végétaux, originaires: 2013 de Turquie, 2013 du Belarus, de Géorgie, de Moldova, de Russ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation de la convention contre les doubles impositions avec la Turquie

... occupe une position particulière entre l'Europe et l'Asie. Compte tenu de sa taille, de son potent...

• Feuille Fédérale num. 14, 7 avril 2009
• Seccion Unica

• Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés

... survenus avant le 1er janvier 1951 en Europe » par: Congo Turquie . 1 La présente publication...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2006
• Unique
• Convention

• Amendement du 21 décembre 2001 de l'art. 1 de la Convention du 10 octobre 1980 sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination

... Lanka 24 septembre 2004 A 24 mars 2005 Turquie 2 mars 2005 2 septembre 2005 Ukraine 29 juin 2...a Pour le Royaume en Europe. . 1 La présente publication complète et rectifi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 7 mars 2006
• Unique
• Amendement