turquie carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'un rapprochement entre l'Arménie et la Turquie ou la contribution de la Suisse à l'élargissemen... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 661/2010 de IIe Cour de Droit Public, 31 janvier 2011

...Il était aussi en possession d'une carte établie par la Mission permanente des Nations-Uni...Turquie du 2 novembre 2010 § 94 et 96 et les références...

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... la Partie contractante ayant délivré la carte. Les signes distinctifs des Parties contractantes ... 2013 35 Lituanie 2013 36 Turquie 2013 37 Turkménistan 2013 38 Azerbaïdjan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Accord

• Ordinanza concernente le regole d'origine per la concessione di preferenze tariffali ai Paesi in sviluppo (Ordinanza sulle regole d'origine, OROPS)

... oppure «NORWAY CUMULATION», «CUMUL TURQUIE» oppure «TURKEY CUMULATION». Qualora materiali... per dati a base di semiconduttori, «carte intelligenti» e altri supporti per la registrazio...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 16, 19 avril 2011
• Singoli

• Verordnung über die Sicherheit und den Gesundheitsschutz der Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer bei der Verwendung von Druckgeräten (Druckgeräteverwendungsverordnung)

... 2013 35 Lituanie 2013 36 Turquie 2013 37 Turkménistan 2013 38 Azerbaïdjan... d'appareil de contrôle (2) 2030d'une carte de conducteur 2030d'une carte d'atelier 2030d'un...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 26 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

...4, LArm; . b. une copie de passeport ou de carte d'identité en cours de validité. . 2 La demande...e. Monténégro; . f. Macédoine; . g. Turquie; . h. Sri Lanka; . i. Algérie; . j. Albanie. . 2 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats ayant conclu des accords de libre-échange (excepté CE et AELE)

... aux marchandises provenant de la Turquie, de la Slovaquie, de la République tchèque, des ...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 79/2009 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2009

... en 2006 et a été mise - compte tenu de sa carte d'identité portugaise - au bénéfice d'une autor... 4 février 2005 Mamatkulov et Askarov c/Turquie, Recueil CourEDH 2005-I p. 225) et du Tribunal fé...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... Pays-Bas, Philippines, Pologne, Roumanie, Turquie, Yougoslavie. 56 ATF 119 IV 65; 120 Ib 360. 57 ... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.123/2003 de Cour de Droit Pénal, 28 mai 2003

...R.________ est né en 1976 à Antalya (Turquie). Entre 1998 et le 3 novembre 2000, date de son ar...Il a payé 80 francs pour les cartes SIM et a remis 210 francs au toxicomane en échang...