turquie antalya

• Arrêt nº 6S.123/2003 de Cour de Droit Pénal, 28 mai 2003

...Faits:. A. R.________ est né en 1976 à Antalya (Turquie). Entre 1998 et le 3 novembre 2000, date ...

• Rapport 2007 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... des plénipotentiaires à Antalya, élection du Secrétaire général . et avenir d... a également été parrainée par la Turquie. La même année, le Secrétaire général de l'ON...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... de l'AELE et Israël, la Roumanie et la Turquie (ch. 8.2.1 et annexes), à l'accord de libre-écha... 1980 III 186) s'est tenue en novembre à Antalya, en Turquie. Elle a examiné les travaux de la CNU...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
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• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de celles avec l'Europe, la Russie et la Turquie. Le présent rapport dresse un bilan intermédiair... ateliers ont eu lieu à Bratislava, Antalya, Tokyo et New York. . Le document final du process...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

...2.1.1.113 Accord entre la Suisse et la Turquie, concernant la . donation de onze conteneurs sani... Conférence de plénipotentiaires (PP-06, Antalya, 2006) 4009 . 3 Compte rendu des modifications de ...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
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