tunisie immobilier

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Tunisie

... ou incorporelles, mobilières ou immobilières, en particulier les immeubles et les biens de luxe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Tunisie

...TRABELSI, promoteur immobilier, demeurant Rue Ennawras n° 4 Gammarth Supérieur,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati... conditions de sécurité et un parc immobilier attrayant pour accueillir des bureaux et des conf�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un bâtiment pour l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

...(FF 2000 409). . 1.2 Politique immobilière et FIPOI . Comme on a pu le constater au cours des... Mexique, de Suisse, d'Espagne et de Tunisie. 94 projets provenant de 28 pays lui ont été ...

• Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération, et donc su... auprès des Cours des comptes de Tunisie et de Belgique. En raison de ses compétences en l...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...De concert avec la Tunisie, la Suisse a présenté une résolution qui renfor...3.3.2.5 Politique immobilière et FIPOI. A Genève, la Fondation des immeubl...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... palestinienne (RS 0.632.316.251), Tunisie (RS 0.632.317.581), Turquie (RS 0.632.317.613). . ... intervenues sur le marché immobilier américain qui, au vu de la complexité du systèm...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... Cisjordanie (OLP), Roumanie, Singapour, Tunisie et Turquie. 33 La liste des pays les moins dével... limite concernant les droits de gage immobilier, fixée dans la LDFR. Une étude, effectuée en ma...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

..., en été 2007, de la bulle immobilière sur le marché américain marque le point de dépa... Tunisie. (RS 0.632.317.581) . Appliqué depuis le 1er jui...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... en commun certaines facilités (parc immobilier, standards téléphoniques, salles de réunion, mo... - Port-d'Espagne - AMB AMB - AMB - Tunisie. - Tunis AMB AMB CG AMB - AMB AMB. - Sfax - Ch. ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica