tunisie carte

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Tunisie

... Présidentiel de Carthage, titulaire de la Carte d'Identité Nationale n° 00354671. 2. Leïla Bent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 5P.336/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 10 mars 2005

... relatives à une thalassothérapie en Tunisie du 9 au 16 novembre 2002, d'un montant total de 4'... dépenses figurant sur les relevés de carte de crédit de son mari, pour un total de 14'366 fr...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... dans le passeport biométrique ou sur une carte de participant sont comparées aux caractéristiqu... l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres Etats avec lesquels la Suiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr... - Port-d'Espagne - AMB AMB - AMB - Tunisie. - Tunis AMB AMB CG AMB - AMB AMB. - Sfax - Ch. ...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

...'elles disposent, à titre individuel, d'une carte d'identité officielle munie d'une photo, et que .... l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie ainsi que d'autres Etats étrangers avec les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...De concert avec la Tunisie, la Suisse a présenté une résolution qui renfor... administrative (comme la gestion des cartes de légitimation ou l'établissement des visas), e...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

..., Suède, USA, Russie, Roumanie, Autriche, Tunisie). Des contacts réguliers ont également eu lieu e... une forme de «multilatéralisme à la carte», en tombant fréquemment dans la tentation, soit s...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a... - Port-d'Espagne - AMB AMB - AMB - Tunisie. - Tunis AMB AMB CG AMB - AMB AMB. - Sfax - Ch. ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... Cisjordanie (OLP), Roumanie, Singapour, Tunisie et Turquie. 33 La liste des pays les moins dével... et dans la loi fédérale sur les cartels. La possibilité de décréter l'affiliation oblig...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica