tunisie annonces

• Arrêt nº 6B 645/2007 de Cour de Droit Pénal, 2 mai 2008

...B. B.a Y.________ est né en 1968 en Tunisie, d'où il est originaire. Entré en Suisse en 1997... 2001, Al-Qaïda inonde les sites web d'annonces prédisant des attaques contre des cibles américa...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati...Nombre des effets annoncés aggravent de plus le problème de la pauvreté. Si...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... de 13 millions de francs annoncés pour la rénovation du Palais du Parlement, de lui... auprès des Cours des comptes de Tunisie et de Belgique. En raison de ses compétences en l...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... entre les Etats de l'AELE et la Tunisie est entré en vigueur le 1er juin et celui signé ...'une base de données alimentée par des annonces volontaires d'incidents. D'autres décisions ont �...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... les Etats de l'AELE et la République tunisienne et à l'arrangement agricole entre la Suisse et la..., à l'exportation ou en transit soient annoncés préalablement aux autorités douanières. Avec ce...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... palestinienne (RS 0.632.316.251), Tunisie (RS 0.632.317.581), Turquie (RS 0.632.317.613). . ...Le nombre de biens ayant été annoncés à l'autorité qui accorde les autorisations en ve...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... déplacement des candidats ainsi que les annonces dans la presse pour le concours. Le coût moyen d'... - Port-d'Espagne - AMB AMB - AMB - Tunisie. - Tunis AMB AMB CG AMB - AMB AMB. - Sfax - Ch. ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport 2006 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... la suite dans la Déclaration finale: annonces faites par plusieurs Etats d'une augmentation subs... le respect des droits de l'homme en Tunisie - une question qui a occupé une place considérab...

• Feuille Fédérale num. 26, 4 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... encore à leurs débuts, celles avec la Tunisie, Chypre et la. Jordanie devraient aboutir dans un ... la Hongrie, deux projets ont été annoncés, en vue de l'obtention d'un financement, dans le d...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur les entreprises de sécurité et les entreprises militaires privées (donnant suite au postulat Stähelin 04.3267 du 1er juin 2004. Entreprises privées chargées de tâches de sécurité)

...�rale était motivée par le fait que des annonces recrutant des personnes pour une mission de sécur... Nigéria, le Sénégal, le Soudan et la Tunisie, mais pas l'Afrique du Sud, la Sierra Leone ou la ...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica