tube du moment

• Arrêt nº U 32/07 de Ire Cour de Droit Social, 14 juin 2007

...A un certain moment, alors qu'il se trouvait au fond du puits dans un ... que ce dernier était inanimé le long du tube se trouvant vers la vanne de purge. Il a tenté va...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... et e, doivent être faites au plus tard au moment de la livraison des aliments pour animaux. . 4 U... voie orale: l'absorption d'aliments dans le tube digestif des animaux par le museau ou le bec, afin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.311/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 10 décembre 2004

Regeste Art. 2 lit. a und b MSchG. Klage auf Nichtigerklärung einer Marke, die in der Form einer als enge Röhre ausgestalteten Verpackung für mit einem Zuckerguss überzogene Schockoladepastillen besteht. Verhältnis zwischen Art. 2 lit. a MSchG, der allgemein zum Gemeingut gehörige Zeichen betrifft, und Art. 2 lit. b MSchG, der gewisse Formen vom Markenschutz ausschliesst (E. 2). Bei der Verpackung von Schockoladepastillen macht die enge Röhrenform nicht das Wesen der Ware aus. Ebenso wenig ist sie technisch notwendig (E. 3). Die Form einer engen Röhre ist ein banales Zeichen. Zur Verpackung der beanspruchten Ware besteht für sie kein absolutes Freihaltebedürfnis; sie ist gegebenenfalls als im Verkehr durchgesetzte Marke schutzfähig (E. 4). Begriff der durchgesetzten Marke (E. 6). Ob si...

... sont vendues dans des emballages en forme de tube de 40 g ou de 150 g. Les deux emballages sont des ... le commerce à titre de marque dès le moment où une part importante des destinataires du produ...

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2008. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2008

...Le percement du tube Est en direction du sud a franchi la zone de pertu... relativement faible et n'ont, pour le moment, eu aucun effet négatif sur ces ouvrages. Le tunn...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... ou d'une blessure faite lors du montage du tube sur le site avait engendré une corrosion par cont...A ce moment, les travaux concernant les lots FI et FII n'étai...

• Arrêt nº 8C 872/2010 de Ire Cour de Droit Social, 7 juillet 2011

... (s'essuyer les mains, appuyer sur un tube de dentifrice, tourner un robinet, pincer l'anse d...En effet, sur le moment et dans les mois qui ont suivi, l'assurée n'a pas...

• Arrêt nº 6B 338/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... ou d'une blessure faite lors du montage du tube sur le site avait engendré une corrosion par cont...Au même moment, un contremaître électricien de piquet ce jour-l...

• Rapport relatif aux surcoûts concernant le crédit additionnel et la libération partielle des fonds bloqués pour la deuxième phase de la NLFA 1

..., nous fondant sur les connaissances du moment et sur des indications de prix des projets en cons... intention de construire le tunnel avec deux tubes à simple voie. Les autres projets non encore déc...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 354/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 23 décembre 2009

Regeste Personalverleihunternehmen, das einem allgemeinverbindlich erklärten Gesamtarbeitsvertrag unterstellt ist; Verpflichtungen des Verleihers gemäss Art. 20 Abs. 1 AVG. Die Klausel eines allgemeinverbindlich erklärten Gesamtarbeitsvertrags, die den Arbeitgeber verpflichtet, den freien Übertritt aus einer kollektiven Erwerbsausfallversicherung für Krankheit in eine Einzelversicherung zu gewähren, ist keine Lohnbestimmung im Sinne von Art. 20 Abs. 1 AVG (E. 2). **************************************** Regeste Entreprise locataire de services soumise à une convention collective de travail étendue; obligation à charge du bailleur de services conformément à l'art. 20 al. 1 LSE. N'est pas une disposition concernant le salaire au sens de l'art. 20 al. 1 LSE la clause d'une convention coll...

... motif que la CCT n'était plus étendue au moment où le salarié est tombé malade. Pour sa part, l...; pour éviter une chute, il a saisi un tube d'échafaudage, ce qui a provoqué une extension a...

• Ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

...a. échafaudages en tubes d'acier (art. 50); . b. échafaudages standards (a... ou d'extraction ne peuvent à aucun moment être sapées. . Art. 77 Abattage de roches à l'a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
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