...A un certain moment, alors qu'il se trouvait au fond du puits dans un ... que ce dernier était inanimé le long du tube se trouvant vers la vanne de purge. Il a tenté va...
... en forme de disque, d'un ensemble de tubes fixe servant à introduire et à prélever l'UF 6 ... la zone puissent être constatés à tout moment. . 3 Il a l'obligation de subdiviser chaque zone...
... le tunnel de base du Ceneri (deux tubes, rameaux de communication) et l'augmentation d... et la délégation y reviendra à ce moment-là. . Sécurité et conditions de travail sur les...
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Regeste Art. 2 lit. a und b MSchG. Klage auf Nichtigerklärung einer Marke, die in der Form einer als enge Röhre ausgestalteten Verpackung für mit einem Zuckerguss überzogene Schockoladepastillen besteht. Verhältnis zwischen Art. 2 lit. a MSchG, der allgemein zum Gemeingut gehörige Zeichen betrifft, und Art. 2 lit. b MSchG, der gewisse Formen vom Markenschutz ausschliesst (E. 2). Bei der Verpackung von Schockoladepastillen macht die enge Röhrenform nicht das Wesen der Ware aus. Ebenso wenig ist sie technisch notwendig (E. 3). Die Form einer engen Röhre ist ein banales Zeichen. Zur Verpackung der beanspruchten Ware besteht für sie kein absolutes Freihaltebedürfnis; sie ist gegebenenfalls als im Verkehr durchgesetzte Marke schutzfähig (E. 4). Begriff der durchgesetzten Marke (E. 6). Ob si...
... sont vendues dans des emballages en forme de tube de 40 g ou de 150 g. Les deux emballages sont des ... le commerce à titre de marque dès le moment où une part importante des destinataires du produ...
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... ou d'une blessure faite lors du montage du tube sur le site avait engendré une corrosion par cont...A ce moment, les travaux concernant les lots FI et FII n'étai...
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... et e, doivent être faites au plus tard au moment de la livraison des aliments pour animaux. . 4 U... voie orale: l'absorption d'aliments dans le tube digestif des animaux par le museau ou le bec, afin...
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