travaux publics maroc

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... conséquences directes sur les budgets publics de nombreux Etats indus-triels ne manqueront pas d...UNRWA Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies contre la corruption

...15 Corruption d'agents publics nationaux . Chaque Etat Partie adopte les mesures ...se félicitant des travaux menés par la Commission pour la prévention du cr... mai 2008 Malte* 11 avril 2008 11 mai 2008 Maroc 9 mai 2007 8 juin 2007 Maurice 15 décembre 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...4 Déroulement des travaux 6486 . 4.1 Personnes entendues et documents consu...Il a aussi menacé de rendre publics des documents en sa possession s'il n'était pa... au Maroc avec des juristes salafistes. L'intéressé se dis...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Exécution de la législation sur le matériel de guerre: décisions du Conseil fédéral du 29 juin 2005 et réexportation d'obusiers blindés vers le Maroc. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... vers la Corée du Sud à des fins de travaux d'entretien sur 50 à 100 ogives de missiles air-a... pour maintenir l'ordre et la sécurité publics (résolution n o 1546 du 8 juin 2004). Aux yeux d...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l’accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine et l’accord agricole entre la Suisse et l’Ukraine

... intellectuelle, les marchés publics, la facilitation des échanges et la concurrenc....314.891), Macédoine (RS 0.632.315.201.1), Maroc (RS 0.632.315.491), Mexique (RS 0.632.315.631.1), ...8, al. 2, let. a), de superviser les travaux . . 27 Accord bilatéral entre la Confédérat...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... à l'information et confidentialité des travaux 2885 . 2.5 Collaboration des CdG avec d'autres com... plus étroite entre les pouvoirs publics et les institutions impliquées, afin d'exploiter ... présumée de 40 obusiers blindés M-109 au Maroc, alors que la Suisse les avait initialement vendus...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

..., concernant un soutien aux services publics, conclu . le 20 mars 2009 3208 . 2.2.11 Protocole... sur un soutien opérationnel au UNHCR au Maroc, . conclu le 10 décembre 2008 3227 . 2.3.2 Accor...UNRWA Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... 4.2.5 Marchés publics 822. 4.2.6 Règlement des différends 822. 4.2.7...Décision du Comité mixte AELE-Maroc no 7, 2000 917. 9.2.2 Message concernant l'accord ... économique et commerciale, mais aussi de travaux normatifs. Si elle veut faire entendre sa voix au ...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... élan devrait être imprimé à ces travaux. Quoi qu'il en soit, de nouvelles négociations se...L'accord sur les marchés publics (FF 1999 5802) étend le champ d'application de l'... Au terme des procédures d'approbation marocaines, l'accord de libre-échange signé en 1997 avec le...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... de recherche et les partenariats publics-privés de développement en Suisse, 6) coordina... de compte lorsque, après d'intenses travaux préparatoires de la communauté des donateurs, de...Maroc 5 222 676 3.6 % Promotion des investissements ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica