Travail occasionnel

• Arrêt nº 8C 379/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 février 2011

...Faits:. A. A.a S.________ a travaillé en qualité de traducteur-interprète auxiliaire p... de rapports de travail auxiliaire ou occasionnel (REHBINDER/STÖCKLI, Berner Kommentar, 3ème éd. ...

• Arrêt nº B 29/02 de IIe Cour de Droit Social, 20 septembre 2002

Regeste Art. 8 und 24 BVG; Art. 3 und 18 BVV 2: Bestimmung des koordinierten Lohnes für die Berechnung der Invalidenrente. Ändern die Anstellungsbedingungen eines im Dienste desselben Arbeitgebers bleibenden Arbeitnehmers, ist der koordinierte Lohn an die neue Situation anzupassen. Zur Ermittlung des versicherten Lohnes ist der Koordinationsbetrag von dem seit der Änderung der Anstellungsbedingungen geltenden Lohn abzuziehen; dieser ist, auch wenn der Arbeitnehmer seine Tätigkeit im Laufe des Jahres begonnen hat, in einen Jahreslohn umzuwandeln. Da im zu beurteilenden Fall beweiskräftige Elemente für die Berechnung des massgebenden Einkommens fehlen, wird das mutmassliche Jahresgehalt pauschal festgesetzt. Berechnung der Invalidenrente im konkreten Fall. Art. 26 Abs. 2 BVG; Art. 27 BVV...

... deux enfants nés en 1968 et 1978, a travaillé du 1er mai 1987 au 30 novembre 1993 en qualité de... un rapport de travail auxiliaire ou occasionnel et qu'en particulier, le travailleur ne devait pas...

• Ordonnance du DFE sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité)

... 1 du 10 mai 2000 concernant la loi sur le travail (OLT 1)1,. arrête:. Chapitre 1 Dispositions gén�... de plus de 5 kg et le déplacement occasionnel de charges de plus de 10 kg pendant les six premie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 27 mars 2001
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 698/2009 de Ire Cour de Droit Social, 7 avril 2010

...Faits:. A. D.________, a travaillé dès le 1er mai 2007 en qualité d'ouvrier (ferrai... ne sollicitant pas le dos, avec port occasionnel de charges d'un poids maximal de 10 kilos (décisi...

• Message concernant la loi fédérale contre le travail au noir

... ou petits salaires, activité occasionnelle) ne versent souvent ni cotisations sociales, ni im...

• Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.132/2001 de IIe Cour de Droit Civil, 18 juin 2001

... sociale et les gains en provenance du travail accessoire occasionnel au moment où il s'est réf...

• Arrêt nº 2A.658/2005 de IIe Cour de Droit Public, 28 juin 2006

...Son lieu de travail était l'EPFL. C'était l'EPFL qui fixait son hora... que le mandat peut aussi n'être qu'occasionnel (Pierre Tercier, op. cit., n. 4587, p. 663; Ullin ...

• Arrêt nº 4P.337/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mars 2006

...Elle travaillait au domicile de ce dernier et sous ses ordres. X.__... que le mandat peut aussi n'être qu'occasionnel (Tercier, op. cit., N 4587; Streiff/von Kaenel, Ar...

• Arrêt nº I 532/05 de IIe Cour de Droit Social, 13 juillet 2006

... disposait en revanche d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée exercée esse... en position assise, avec port occasionnel de charge d'un poids maximal de 5 à 10 kilos (rap...

• Arrêt nº I 9/03 de IIe Cour de Droit Social, 8 juillet 2003

... 1991, date à laquelle son contrat de travail a été résilié pour raisons économiques. Depui... à l'assuré, à savoir dans le port occasionnel de charges lourdes (pas plus de 15-20 kg), dans le...