Travail des metaux

• Arrêt nº 9C 692/2010 de IIe Cour de Droit Social, 31 janvier 2011

...'elle conservait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée avec une éventuelle d... de la métallurgie et du travail des métaux, ou de la fabrication de produits minéraux non m�...

• Arrêt nº I 22/06 de IIe Cour de Droit Social, 19 janvier 2007

...Il a travaillé en Suisse depuis 1986 et a acquis une solide expé... de la métallurgie et du travail des métaux. 2.7 Selon les premiers juges, les renseignements ...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... concernant le bois, le charbon, les métaux et les pierres gemmes . 1 Il est interdit d'import... D32a Aung Kyi Ministre de l'Emploi et du Travail . (nommé ministre des Relations le 8.10.2007, ch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... mises au point dans le cadre du plan de travail de l'Organe exécutif, si elle est située en deho...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.452/2000 de IIe Cour de Droit Public, 25 juin 2001

Regeste Art. 110 BV und Bundesgesetz über die Allgemeinverbindlicherklärung von Gesamtarbeitsverträgen (AVEG); Rechtsmittel gegen die Ausdehnung der Allgemeinverbindlichkeit; Übereinstimmung mit dem Bundesgesetz über den Binnenmarkt (BGBM) und dem Bundesgesetz über das öffentliche Beschaffungswesen (BoeB). Gegen die kantonale Verfügung über die Ausdehnung eines Gesamtarbeitsvertrags steht - unter Ausschluss der Verwaltungsgerichtsbeschwerde - die staatsrechtliche Beschwerde offen. Die bundesrätliche Genehmigung schliesst nicht aus, dass die zuständige Bundesbehörde auch eine abstrakte Normenkontrolle vornimmt (E. 1 und 2). Dass ein Betrieb für im Kanton ausgeführte Arbeiten dem kantonalen und für ausserkantonale Arbeiten dem nationalen Gesamtarbeitsvertrag untersteht, verletzt weder di...

...-après: FTMH) la convention collective de travail du 1er janvier 1999 pour le secteur suisse de l'is... leur activité principale au travail des métaux, à l'isolation technique et au calorifugeage et l...

• Arrêt nº 4C.269/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 16 novembre 2001

...(contrat de travail; convention collective). Vu les pièces du dossier... leur activité principale au travail des métaux et les travailleurs d'exploitation de ces entrepri...

• Arrêt nº I 548/05 de IIe Cour de Droit Social, 20 septembre 2006

... espagnol né le 1er mai 1947, a travaillé en Suisse en 1967 et de 1969 à 1978. Il a alors r... de la métallurgie et du travail des métaux (ESS 2002, TA 1, p. 43, niveau de qualification 3)...

• Arrêt nº 6B 728/2010 de Tribunal Fédéral, 1 mars 2011

... après la fin de ses rapports de travail avec la marque et que personne ne lui avait récla... nombreuses années dans le commerce des métaux précieux, ne pouvait ignorer. De surcroît, les e...

• Message relatif à la loi fédérale sur la suppression et la simplification de procédures d'autorisation («Simplifier la vie des entreprises»)

... moderne, fondée sur la division du travail, ne peut se passer de réglementations; mais pour ... patente commerciale pour le commerce de métaux précieux. . Suite aux résultats de la procédure...

• Feuille Fédérale num. 3, 16 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... aux prescriptions de la sécurité au travail, de la radioprotection ou de la protection physiqu...) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pour un taux de variation de la pressio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique