travail de nuit en milieu hospitalier

• Arrêt nº 6P.34/2005 de Cour de Droit Pénal, 21 mai 2005

..., qui n'avait presque pas dormi durant la nuit, a été particulièrement agitée. Vers 12.00 heu... vieille et gênante pour le service hospitalier. Il a encore précisé que sa mère n'aurait pas �... état de subir un interrogatoire, même en milieu hospitalier. B.e Entendus, respectivement le 2 et ... intelligente et capable de bien travailler, mais imprévisible et parfois irresponsable. Chaq...

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie

... des traitements ambulatoires et semi-hospitaliers (N 21.3.97, Gysin Remo). 1998 P 98.3344 Spitex. R�... de position ont montré que de nombreux milieux concernés étaient en principe favorables à un r...Dans un second travail de recherche, le même expert a défini différent... dans des cliniques dites de jour ou de nuit, ou encore dans des institutions de type "one-day-...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 556/2007 de IIe Cour de Droit Social, 29 avril 2008

... d'agent de sécurité et de portier de nuit. Du 1er septembre 2000 au 6 janvier 2001, il a tra... 2000, laquelle rendait impossible le travail effectué par l'assuré. Il précisait qu'une actiivité dans un milieu ambiant silencieux était envisageable éventuelle... léger, le nettoyage en milieu hospitalier, en tant qu'employé dans la mise en rayon, aide-m...

• Arrêt nº 4C.46/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 12 avril 2006

...Objet. contrat de travail; licenciement,. recours en réforme contre l'arrê... de la prise en charge des patients en milieu hospitalier après une intervention chirurgicale. ... au caractère difficile d'un travailleur, nuit notablement au travail en commun dans l'entreprise...

• Arrêt nº 5A 760/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 2 mars 2009

...�tabli un "rapport d'évaluation sociale du milieu adoption", émettant un préavis défavorable au s... abandonner sa profession initiale pour un travail moins pénible (hôtesse d'accueil), activité qu'... Département de psychiatrie du Centre hospitalier universitaire vaudois a été mandaté par le SPJ ...L'intitulé erroné d'un recours ne nuit toutefois pas à son auteur, pour autant que les c...

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (financement hospitalier)

... travaux ont été suivis par un groupe de travail au sein duquel étaient représentés les fourniss... financement des prestations dispensées en milieu hospitalier doit s'effectuer, tout comme pour les ... et si un lit est en outre occupé durant une nuit. Sont également assimilés à des traitements hos...

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 2004
• Seccion Unica

• Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... a jusqu'à présent renoncé à travailler avec des sous-commissions et ne dispose toujours p... de disponibilité de l'association hospitalière durant la période de l'enquête. . 28 Décisions ...Cela nuit à la lisibilité du catalogue et conduit parfois ... de ranger les patients traités en milieu hospitalier par groupes de diagnostics bénéficia...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)

... préparés à réintégrer le marché du travail, ils seront conseillés et accompagnés et bénéf... des rentes a été importante à partir du milieu des années 80, mais surtout de 1998 à 2003, avec...Si le besoin d'un service de nuit est reconnu, un forfait de 80 francs par nuit est ... entier passé dans un établissement hospitalier comme le prévoit l'art. 67, al. 2, LPGA, mais pou...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... dans la division internationale du travail (troisième dimension: Développement économique ...Cette situation nuit principalement aux banques et aux assurances suiss..., des consultations en Suisse auprès des milieux intéressés et, d'autre part, des sondages auprè...Ainsi, dans le domaine hospitalier, un système de rémunération prospectif basé su...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Inspection «Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins». Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... que tentent d'exercer sur elles les milieux intéressés, leurs décisions sur la base des fai... en secteur ambulatoire qu'en milieu hospitalier. Une seconde raison est que les fabricants et les ... des dossiers et l'importance du travail que nécessite l'évaluation du caractère rembour...Outre que cela nuit à la transparence du processus vis-à-vis de l'ex...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica