travail d equipe social

• Arrêt nº 8C 666/2010 de Ire Cour de Droit Social, 5 avril 2011

... termes de procédures et méthodologie de travail devait s'accompagner d'un esprit d'ouverture et de...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique exté...ECOSOC Conseil économique et social . (Economic and Social Council) . EEE Espace écon...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 39/2011 de IIe Cour de Droit Social, 22 août 2011

...Faits:. A. A.a G.________ travaillait en qualité de maçon chef d'équipe pour le compt...

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

...�rarchique du personnel ayant effectué le travail. . 4 Sauf disposition particulière figurant dan... état de bien-être physique, psychique et social complet selon la définition de l'OMS3. . Chapitre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 203/2010 de Ire Cour de Droit Social, 1 mars 2011

...Depuis son engagement, la qualité du travail fourni par la prénommée a toujours été appréc...

• Arrêt nº 8C 70/2010 de Ire Cour de Droit Social, 20 décembre 2010

Regeste Art. 70 des Reglements vom 11. Oktober 1977 für das Personal der kommunalen Verwaltung der Stadt Lausanne. Befugnis des kantonalen Gerichts, die Verfügung eines öffentlich-rechtlichen Arbeitgebers insofern abzuändern, als eine Kündigung mit sofortiger Wirkung in eine Kündigung aus wichtigen Gründen mit einer Kündigungsfrist von drei Monaten umgewandelt wird (E. 4.3). **************************************** Regeste Art. 70 du règlement du 11 octobre 1977 pour le personnel de l'administration communale (RPAC) de la Ville de Lausanne. Compétence de la juridiction cantonale de réformer une décision d'un employeur public en convertissant un licenciement avec effet immédiat en licenciement pour justes motifs avec préavis de trois mois (consid. 4.3). ********************************...

...(cabinet C.). Ces médecins travaillent d'une manière indépendante de leurs confrères, ...

• Arrêt nº 2C 118/2011 de IIe Cour de Droit Public, 29 août 2011

... informatiques concernant les temps de travail de chaque conducteur de taxi ainsi que les indicat...5a). Le capital social de Taxi Services Sàrl est divisé en 264 parts de...

• Arrêt nº 9C 533/2010 de IIe Cour de Droit Social, 21 février 2011

...Dès le 16 février 2001, elle a travaillé en qualité d'opératrice en équipe dans le dépa...

• Arrêt nº 8C 589/2010 de Ire Cour de Droit Social, 17 août 2011

... G.________ portant sur l'année 2005, le travail de celui-ci a été qualifié de bon dans l'ensemb...

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... - La révision des comptes annuels est un travail technique qui ne peut être confié qu'à des spé..., représentent au moins 10 % du capital social peuvent exiger un contrôle ordinaire des comptes ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica