travail au noir en anglais

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique exté... les perspectives économiques du continent noir, les spécialistes prévoient ainsi que la croissa...Conformément à l'ordre alphabétique anglais, la Suisse a assumé la présidence du Comité des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... en matière d'admission sur le marché du travail. En revanche, l'admission des ressortissants d'Eta... cas des filières de passeurs, du travail au noir et des abus du regroupement familial. Par conséqu... de cadres, une bonne connaissance de l'anglais, par exemple, peut exceptionnellement suffire dans...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.271/2005 de IIe Cour de Droit Civil, 23 mars 2006

...Affirmant avoir travaillé à plein temps pour le cabinet médical du défend... la pratique de quatre langues (polonais, anglais, allemand, français), l'enseignement du latin et ... revenus du défendeur les encaissements au noir qu'il effectuerait. La cour cantonale a considér�...

• Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes

...� dans l'une des langues officielles ou en anglais et comporter les indications suivantes: . a. le de.... 4 Les vêtements de travail qui sont exposés à un risque accru d'inflammatio... vert (Helleborus viridis) et de l'ellébore noir (Helleborus niger); . d. poudre de racine du véra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de la Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font...6. Thon noir: Thunnus atlanticus . 7. Thonine: Euthynnus allett... à l'Autorité d'approuver des plans de travail portant sur les activités à mener dans la zone. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Traité de Singapour sur le droit des marques

...�e et des comités d'experts et groupes de travail qu'elle peut créer. . 2) [Réunions autres que l... original en langues française, anglaise, arabe, chinoise, espagnole et russe, tous ces tex... i) de cinq reproductions de la marque en noir et blanc lorsque la demande ne peut pas contenir, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 10 mars 2009
• Unique
• Traité

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

....294.632 1 Traduction du texte original anglais. 2 Les annexes, à l'exception de l'annexe 1, appe... 2013 2013 en grains entiers, non travaillés: 0713.1011 2013 2013 2013 pour l'alimentation d...; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport de gestion 2002. Motions et postulats des conseils législatifs 2002. Rapport complémentaire des Commissions de gestion à l'intention des Chambres fédérales

... 1994 P 93.3414 Pour une période de travail social en lieu et place du numerus clausus (E 7.3....1996 P 96.3090 Mesures contre le travail au noir (N 21.6.96, Jutzet; classement proposé FF 2002 33...Enseignement de l'anglais. (N 8.10.99, Fässler). 1999 P 99.3387 Hautes éc...

• Feuille Fédérale num. 41, 21 octobre 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

..., ne peut être isolé qu'avec beaucoup de travail ou encore est très difficilement cultivable. - El... en allemand, français, italien et anglais, il peut également être consulté sur Internet �... dans les meilleurs délais au marché (noir) des transplants qui n'allait pas manquer de se d�...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

...b) la composition, les conditions de travail et la formation des équipages, en tenant compte d... de la Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, fran-çais et russe fon...6. Thon noir: Thunnus atlanticus . 7. Thonine: Euthynnus allett...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica