travail a temps partiel module

• Arrêt nº 2D 57/2009 de IIe Cour de Droit Public, 3 décembre 2009

... échoué à la « remédiation » pour le module IF3, composé des unités de mathématiques, stati... année-là, sous forme de deux examens partiels, dont l'un en cours de semestre, contrairement aux...Enfin, le fait de travailler à 70 - 80% à côté de ses études, choisies à plein temps et non en cours d'emploi, ne devait pas l'empêche...

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIA)

...de la coordination des examens pour les modules 1 à 5 figurant à l'annexe 29. . 2 Il communique ... fautes disciplinaires commises en dehors du temps de service, avec la nature et le motif de la peine... et psychologique de la capacité de travail des personnes astreintes au service civil: a. cer... la révocation d'un sursis ou d'un sursis partiel à l'exécution d'une peine; c. l'annulation d'un...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 45/2007 de IIe Cour de Droit Social, 25 septembre 2007

...A. A.a A.________, née en 1954, travaillait depuis le 3 avril 2000 au service de C.________, dd'abord à plein temps, puis à temps partiel en raison de problèmes de ... du syndrome douloureux qui paraissait modulé par des éléments de fibromyalgie, mais surtout p...

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... étapes et répartis dans quatre modules. . Le module 1 comprend les projets urgents et jug...Il garantit en même temps que l'Assemblée fédérale n'entérine que les pr...Un montant partiel supplémentaire doit maintenant être dégagé dan... entre lieu de résidence et lieu de travail, d'une urbanisation grandissante ainsi que d...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

...Dans un premier temps en 2005, puis dans un deuxième temps au début de... considérées comme des instruments de travail utilisables. Un certain nombre de points prêtent ... déduire ou ne peut déduire que partiellement l'impôt préalable versé sur une prestation. Cet... . Trois modules de réforme ont été présentés aux participants...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.301/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 21 février 2002

...(contrat de travail; salaire afférent aux vacances; paiement du treiz... sera par exemple le cas si un employé à temps partiel a un travail très irrégulier, s'il est q... d'abord que le droit aux vacances est modulé chez chaque employeur en fonction de l'âge, voire...

• Augmentation du nombre de rentes versées par l'assurance-invalidité: Vue d'ensemble des facteurs conduisant à l'augmentation du nombre de rentes et rôle joué par la Confédération. Rapport du 19 août 2005 de la Commission de gestion du Conseil des Etats. Avis du Conseil fédéral

...Dans un premier temps, il a mis l'accent sur l'actualisation des directi... prestations et lier entièrement ou partiellement le financement des offices AI aux effets des prest... en ce qui concerne la qualité du travail des offices AI et la qualification du personnel de... 35 projets regroupés en quatre modules thématiques: marché du travail/chômage, santé ...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... occupant jusqu'à deux personnes (à plein temps) représentent près de 60 % du total, mais moins ... temps au profit des emplois à temps partiel. . 18 Il s'agit d'équivalents plein temps. . 19 L..., créant plus de 120 000 places de travail (OFS, UDEMO, 2001 à 2004). En 2004, la création ...Il a donc été conçu en modules, et les participants à la procédure de consultat...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message sur l’acquisition de matériel d’armement 2011 (Programme d’armement 2011)

... concept de financement du rempla-cement partiel de la flotte de Tiger. Enfin, il devra élaborer d... de pont d'appui 45 m se compose de 10 modules de matériel de pont et de 14 modules de véhicule... ou chimiques, par des mesures en temps réel dans un environnement contaminé. . 13 Cf. b... de sa fabrication, la sécurité au travail offerte et sa convivialité pour l'utilisateur. Il...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... régionaux et généraux de notre temps. . Le présent rapport donne une vue d'ensemble de... et la diploma-tie suisse travaille actuellement à développer et à approfondir les ... le fonctionnement de systèmes partiels sont remises en cause et qu'il est parfois diffici... et consulaires, enfin par des modules ad hoc pour les collaborateurs transférables en c...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica