Travail a la chaine

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... Massoud Colonel . Troisième dans la chaîne de commandement des Forces armées. Rôle importan... conçus pour le sport et la protection au travail, comme suit: 4.1 vêtements blindés offrant une ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique exté... de la Francophonie (AUF), la chaîne de télévision internationale TV5 Monde, l'Associ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

.... 29 septembre 2009 SECO - Direction du travail . Installations et appareils techniques:. Rita Ko... Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes. EN 1218-3 + A1 Sécurité des machin...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...a à c. . 3 Toutes les personnes travaillant dans l'entreprise doivent connaître les règles d...le type de matière; . 2727 . la chaîne alimentaire, les restes d'aliments ainsi que les o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message concernant l’approbation de l’Accord international de 2010 sur le cacao

... sociale et environnementale le long de la chaîne de valeur tout en mettant en avant la nécessité ...En ce qui concerne les conditions de travail, l'AICC 2010 est le premier accord sur les matièr...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

... conçus pour le sport et la protection au travail, comme suit: 4.1 vêtements blindés offrant une ...11.2 fers à entraver, chaînes multiples, manilles et menottes ou bracelets à ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Convention sur la cybercriminalité

... de l'Organisation internationale du travail sur les pires formes de travail des enfants6 de 19... par ce dernier en tant qu'élément de la chaîne de communication, indiquant l'origine, la desti-. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... l'OIM portant mise en oeuvre du projet «Travail social et mobilisation contre la traite d'être hu... l'OACI dans le cadre d'une chaîne de transport comportant un . parcours maritime ou...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... au secret des télécommunications (chaîne de preuves peu claire) que pour ce qui est des aut...4 OSRC). Par ailleurs, le SRC travaille en étroite collaboration avec la Conférence des ...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Aide humanitaire de la Direction du développement et de la coopération (DDC) au Sri Lanka après le tsunami. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats du 24 mars 2009. Avis du Conseil fédéral

... du consortium Chaîne du bonheur et Croix-Rouge Suisse (CRS) . 1.1 Accor...L'Aide humanitaire de la DDC travaille étroitement avec la CRS dans le cadre des engagem...

• Feuille Fédérale num. 19, 12 mai 2009
• Seccion Unica