travail a domicile informatique

• Code de procédure civile (CPC)

...Le tribunal du domicile ou du siège du défendeur ou du siège de la soci... de contrat de bail et de contrat de travail, les mandataires professionnellement qualifiés, s... délai est respecté si le système informatique correspondant à l'adresse électronique officiell...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

... administratif de la commune du dernier domicile du défunt. Le service transmet sans délai ... via la plateforme centrale informatique de communication de la Confédération; à défaut...�re OCT: Offices cantonaux et communaux du travail ODM: Office fédéral des migrations 2013 I: Sect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.183/2001 de IIe Cour de Droit Public, 27 mars 2002

... en gestion d'entreprises et en informatique de gestion d'entreprises. Bien que son siège soci...1 LIFD, si le contribuable n'a pas de domicile en Suisse ou que les droits du fisc paraissent men... domicilié à l'étranger et ne travaillait pas encore pour la Société, dont il ne serait de...

• Code des obligations (Droit de la société à responsabilité limitée; adaptation des droits de la société anonyme, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce) (CO)

..., avec indication de leur nom, de leur domicile et de leur lieu d'origine ainsi que du nombre e... sein de la société ou des rapports de travail avec elle; . 2. une participation directe ou une p... enregistrées sur un support informatique doivent être accessibles pendant une période de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Code

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique exté... l'immatriculation des Suisses ayant pris domicile à l'étranger et la transmission d'informations, ... avec le Centre de services informatiques pour former le service Informatique DFAE. . - Les...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 685/2010 de Tribunal Fédéral, 4 avril 2011

... possession de quelque 4000 fichiers informatiques à caractère sexuel mettant en scène des mineurs... est venue dormir à 2-3 reprises à mon domicile. Nous avons dormi l'un à côté de l'autre mais i... correctionnel a relevé les lacunes du travail accompli par les enquêteurs. A cet égard le juge...

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

...2013 personnes travaillant dans son institut ou dans son laboratoire . 2013 s...'autorité d'exécution de son canton de domicile ou à l'OVF. . 3 L'autorité cantonale concerné...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...2.3.1 Du contrat de travail individuel 1544 . 2.3.2 De la société en nom col...3.4 Conséquences pour l'informatique 1568 . 4 Rapports avec le programme de la législa... l'assemblée générale à partir de son domicile, par visioconférence. . Assemblée générale él...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...Pour les tâcherons, le travail à façon, les travaux de montage et l'ouvrage pur...Informatique: prestations de services informatiques . 6,1 %. In... % Piercing 5,2 % Pizzas, livraison à domicile de 2013: livraisons de boissons alcoolisées . 1,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...8.4 Claude Covassi a-t-il travaillé pour le SAP? 6519 . 8.5 Claude Covassi a-t-il reç... Genève en Irak dans le fichier informatique du Centre islamique [de Genève] et d'autre part [...� expulser un de ses contacts hors de son domicile. Selon Claude Covassi, F._____. serait en possess...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica