traumatisme psychologique

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88 documents pour traumatisme psychologique

- Arrêt nº 6B 688/2010 de Tribunal Fédéral, 21 octobre 2010
... à sa santé psychique, à raison du traumatisme psychologique consécutif à son interpellation. S...
- Arrêt nº 8C 124/2007 de Ire Cour de Droit Social, 20 mai 2008
..., celui-ci a posé les diagnostics de traumatisme d'accélération cranio-cervical, d'entorse cervic... l'accident comme un traumatisme psychologique important. Subjectivement, elle avait donc été v...
- Arrêt nº 1C 102/2009 de Ire Cour de Droit Public, 16 juin 2009
...'une alopécie sévère secondaire au traumatisme psychologique subi, plusieurs mois après les fait...

- Arrêt nº 2C 363/2011 de IIe Cour de Droit Public, 21 septembre 2011
... diagnostiqué sur le nourrisson un traumatisme physique important avec de graves fractures fémor... et bosses faciaux, un stress psychologique et une angoisse importants. Ce jugement a été co...
- Arrêt nº U 190/04 de IIe Cour de Droit Social, 22 juin 2005
... un coup du lapin, ainsi qu'un violent traumatisme psychologique et souffrait d'un syndrome subjectif...
- Arrêt nº 8C 575/2010 de Ire Cour de Droit Social, 3 juin 2011
... docteur H.________ a fait état d'un traumatisme cranio-cérébral et attesté une incapacité de t... et à la prise en charge d'un suivi psychologique, neuropsychologique et physiothérapeutique, le to...
- Arrêt nº 4C.50/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 26 juillet 2006
... qu'à un état dépressif ou à un traumatisme cervical. Le syndrome cervical post-traumatique co... étaient imputables à la structure psychologique du patient et à une consommation excessive de mé...
- Arrêt nº 1B 112/2011 de Ire Cour de Droit Public, 26 mai 2011
... aurait été l'objet de pressions psychologiques, qu'elle aurait été mise hors d'état de résist... - que la recourante a subi un traumatisme suite aux faits qui se sont produits le 7 avril 20...
- Arrêt nº 4P.34/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 26 juillet 2006
... qu'à un état dépressif ou à un traumatisme cervical. Le syndrome cervical post-traumatique co... étaient imputables à la structure psychologique du patient et à une consommation excessive de mé...
- Arrêt nº 6P.141/2002 de Cour de Droit Pénal, 2 décembre 2002
... de son audition par la police, que le traumatisme physique et psychique subi par X.________ est grav... son époux; elle suit un traitement psychologique à la suite de l'agression; le classement en oppor...

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