traumatisme psychique

• Arrêt nº U 103/02 de IIe Cour de Droit Social, 10 juin 2003

Regeste Art. 2 Abs. 2 KVG; Art. 9 Abs. 1 UVV (je in der bis 31. Dezember 2002 gültig gewesenen Fassung): Unfall. Adäquate Kausalität. Anwendbare Regeln für die Kausalitätsbeurteilung bei psychischer Beeinträchtigung zufolge eines Schreckereignisses und bei einem Unfallereignis mit einer Verletzung und sekundären psychischen Folgen. **************************************** Regeste Art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA (dispositions en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002): Accident. Causalité adéquate. Règles applicables en matière de causalité adéquate selon qu'il s'agit d'un traumatisme psychique consécutif à un choc émotionnel ou d'un événement accidentel ayant entraîné une lésion et des suites psychiques secondaires. **************************************** Regesto Art. 2 cpv. 2 LAMa...

• Arrêt nº 8C 604/2010 de Ire Cour de Droit Social, 11 juillet 2011

... l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente com...5 p. 407 ss), d'un traumatisme psychique consécutif à un choc émotionnel (ATF ...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle. La définition de la victime est donc... pourrait entraîner un traumatisme psychique pour l'enfant». Sont tout . 270 ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 8/2010 de Ire Cour de Droit Social, 4 novembre 2010

...3.2 En cas d'atteinte à la santé psychique, les règles applicables en matière de causalité... différentes selon qu'il s'agit d'un traumatisme psychique consécutif à un choc émotionnel ou d'...

• Arrêt nº 8C 5/2011 de Ire Cour de Droit Social, 27 juin 2011

... les heures et jours qui ont suivi le traumatisme cervical céphalique et au poignet gauche, le trem..., couplée à un traumatisme de nature psychique. D'ailleurs, un tremblement comme trouble de conve...

• Arrêt nº 6B 256/2009 de Tribunal Fédéral, 24 juillet 2009

... gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime e... compte de ces éléments, soit du traumatisme psychique subi qui s'est greffé sur un état de s...

• Arrêt nº 8C 694/2007 de Ire Cour de Droit Social, 3 juillet 2008

... a fait état d'une entorse cervicale, traumatisme crânien sans perte de connaissance (rapport du 4 ...407 ss). En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critèr...

• Arrêt nº 8C 575/2010 de Ire Cour de Droit Social, 3 juin 2011

... docteur H.________ a fait état d'un traumatisme cranio-cérébral et attesté une incapacité de t...), mais qu'il existait une affection psychique sous la forme d'un trouble de la personnalité lim...

• Arrêt nº 5C.156/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 23 octobre 2003

... que l'ampleur de la décompensation psychique présentée par ce dernier était en lien manifest...'expérience générale de la vie, le traumatisme psychique engendré par l'événement en question ...

• Arrêt nº 8C 458/2010 de Ire Cour de Droit Social, 4 avril 2011

... au 10 août 2008, une affection psychique sous la forme d'un trouble somatoforme indifféren... affection était indépendante du traumatisme cervical et que son influence sur l'état de sant�...