transport urbain paris

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des... partie (telle la France pour l'Unesco à Paris) des frais de rénovation de leurs immeubles. . Si... énergétique dans le développement urbain (mobilité, bâtiment, etc.). Dans le cadre du Mon...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... l'eau potable, de l'électricité, des transports urbains, des aéroports et des ports fluviaux et m...Régie autonome des transports parisiens, Société nationale des chemins de fer français,...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... de développement social en milieu urbain, conclu le 5 juin 2008 3316 . 2.3.29 Accord entre ...2.3.55 Accord entre la DDC et l'IIPE à Paris, concernant une . contribution spéciale de la Su... sur les revenus des activités de transport aérien international, conclu . le 3 novembre 200...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d... et en énergie, de l'offre de transports urbains et régionaux, des chemins de fer et des télécom... 3 e liberté: Zurich-Paris;. 4 e liberté: Paris-Zurich;. 5 e liberté: Z...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

...2002 P 02.3121 Transports ferroviaires transfrontaliers. Investissements pou...Stuttgart, Paris et Lyon conformément aux objectifs des convention... la qualité de l'offre entre le système urbain suisse et les métropoles situées à l'est et à ...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... d'établissement dans les domaines des transports terrestres et aérien est régi par les dispositio...- la Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét... à l'exploitation des seuls transports urbains, suburbains ou régionaux. 3. La présente annexe...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... la fortune provenant des activités de transport aérien et maritime international, conclu le 9 nov... à la modernisation de la ligne Paris-Dijon-Dole-Lausanne/ Neuchâtel-Berne (Arc jurassi... territoriales de Sikasso, commune urbaine et rurales du cercle de Koutiala et collectivités...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message sur le 9e crédit-cadre concernant les contributions d'investissement destinées aux entreprises ferroviaires concessionnaires pendant les années 2007 à 2010 et sur la conversion du crédit de construction du BLS Chemin de fer du Lötschberg SA en prêt conditionnellement remboursable

... à la promotion des entreprises de transport concessionnaires sera épuisé à la fin de..., sur la ligne TGV Berne-Neuchâtel(-Paris) des res-sources du FTP pour le trafic à grande v...- le chemin de fer urbain du Glattal (Zurich Nord, entreprise VBG), 1re éta...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication 3326 . 3 Co... d'une contribution au développement urbain de Dong Hoi au Vietnam. . B. Le projet soutient la... du Consortium Paris 21, conclu le 8 janvier 2004 . A. Cet accord conce...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication. DFE Dépar... plus lentement que celui des zones urbaines (cf. figure 1). . Figure 1 . Evolution de la crois... and Regions in the New Learning Economy, Paris . OCDE (2002). Rapport sur l'examen territorial de...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica