Transport urbain

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ... le domaine des services de chemin de fer urbains,. de systèmes automatisés, de tramway, de trolle...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire «Avanti - Pour des autoroutes sûres et performantes»

... que la capacité des infrastructures de transport soit appropriée. Dans les limites de ses compéte... et contribuent à un développement urbain national équilibré. 2 Le programme sera conçu d...

• Feuille Fédérale num. 40, 14 octobre 2003
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ... le domaine des services de chemin de fer urbains,. de systèmes automatisés, de tramway, de trolle...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... l'eau potable, de l'électricité, des transports urbains, des aéroports et des ports fluviaux et m...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ... le domaine des services de chemin de fer urbains,. de systèmes automatisés, de tramway, de trolle...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Clause d'exemption prévue à l'art. 3 al. 5 de l'Accord bilatéral sur les marchés publics

... ports maritimes ou intérieurs et du transport par chemin de fer urbain (y compris système autom...

• Feuille Fédérale num. 22, 5 juin 2001
• Seccion Unica

• Message concernant le fonds pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Fonds d'infrastructure)

... Définir des priorités en matière de transports . (E 15.6.05, Brändli) . Nous vous prions d'a... de Suisse en 1990 et 2000, communes urbaines étrangères incluses (état: septembre 2005) 807 ...

• Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... d'établissement dans les domaines des transports terrestres et aérien est régi par les dispositio... à l'exploitation des seuls transports urbains, suburbains ou régionaux. 3. La présente annexe...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...(Anciennement ministre des transports et des communications, viceministre des transports...'administration locale et du développement urbain et rural, né le 1.8.1952. Passeport no AD000500....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC): htt... de catégorie inférieure, les réseaux urbains, les aéroports régionaux ou les chemins de fer t...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica