transport terrestre en tunisie

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10 documents pour transport terrestre en tunisie

- Règlement sanitaire international (2005)
..., cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises ou colis postaux pouvant être affec... sanitaires aux postes-frontières terrestres, conformément à l'art. 29 du Règlement sanitair... 2007 Trinité-et-Tobago 15 juin 2007 Tunisie 15 juin 2007 Turkménistan 15 juin 2007. Règl...
- Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)
... et la sortie de Suisse par les voies terrestre et aérienne sont régis par l'annexe VI, ch. 1 et... en charge incombant aux entreprises de transport . Art. 25 Etendue du devoir de diligence . 1 Sont ... l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres Etats avec lesquels la Suiss...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... Tunisie, conclu le 12 décembre 2007 4373 . 2.1.1.184 Acco... la fortune provenant des activités de transport aérien et maritime international, conclu le 9 nov...,5 MHz pour la radiodiffusion numérique terrestre (T-DAB), révisé à Constanza le 4 juillet 2007 ...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica

- Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)
... avec les exploitants de gisements terrestres. . 2. Il est perçu, au titre des dépenses admin... portent sur l'extraction et le transport de nodules polymétalliques ainsi que sur la produ...-et-Tobago* 25 avril 1986 16 novembre 1994 Tunisie* 24 avril 1985 16 novembre 1994 Tuvalu 9 décemb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
- Unique
- Convention
- Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008
... à l'adaptation de l'accord sur le transport des marchandises, devenues nécessaires du fait de... du pétrole conventionnel de la croûte terrestre, mais moins de 1 % du pétrole non conventionnel. .... Région Etat à la fin 2008 . Tunisie . (RS 0.632.317.581) . Appliqué depuis le 1er ju...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure
... les Etats de l'AELE et la République tunisienne et à l'arrangement agricole entre la Suisse et la... que les dispositions de l'accord sur le transport de marchandises (RS 0.740.72) soient appliquées. ... de certains services (transports terrestre et aérien). La coopération dans le domaine de ...
- Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
- Seccion Unica
- Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement
...- Motion du Groupe démocrate-chrétien, Transport aérien et terrorisme. Améliorer la sécurité, d...) en Algérie ou le mouvement En Nahdha en Tunisie. 10 Afin de bien marquer la différence, d'un po... de pouvoir procéder à une attaque terrestre sur la Suisse. Une modification fondamen-tale de c...
- Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009
... de déclaration préalable pour le transport de marchandises entre la Suisse et l'UE (règle de... propre a par ailleurs été lancé en Tunisie, qui se concentrera essentiellement sur l'industri....127.192.68), Accord sur le transport terrestre (RS 0.740.72), Accord sur la recherche (RS 0.420.5...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007
... dans le domaine des infrastructures (transports, télé- communications et énergie), branches don...banque et assurance. transport terrestre. commerce. construction éducation. électricité.... palestinienne (RS 0.632.316.251), Tunisie (RS 0.632.317.581), Turquie (RS 0.632.317.613). . ...
- Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... mondiale (sécurité, économie, transports, environnement et développement, pour ne citer qu... sur les conséquences du réchauffement terrestre, par exemple, n'est pas encore achevé, mais il fa... rencontre a eu lieu à Berne avec la Tunisie en février 2009 et la prochaine se tiendra en Alg...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica