Transport souterrain

• Arrêt nº 1C 76/2011 de Ire Cour de Droit Public, 29 juillet 2011

... des immeubles de logements, un garage souterrain et un parking, a élaboré un avant-projet de plan... estiment qu'en leur refusant un transport sur place, qui aurait permis de poursuivre l'instr...

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2005)

...Les troupes de transport sont stationnées sur la place d'armes de Drognens..., dépôts de carburants de surface et souterrains, installations pour le matériel et les munitions ...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2002

...Le nouveau tracé souterrain de la ligne ne pouvant être réalisé sur la base...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Echange de lettres des 27 janvier/26 février 2009 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif à la sécurité mutuelle d'approvisionnement en gaz naturel

... ainsi d'un accès aux stockages souterrains français. Les contrats prévoient qu'en cas de p�... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC . Te...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Echange

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

... déchets radioactifs dans un dépôt souterrain en profondeur;. c. Dépôt souterrain en profondeu..., la fabrication, l'entreposage, le transport, l'importation, l'exportation, le transit ou le co...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Beschluss Nr. 1/2011 des mit dem Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über bestimmte Aspekte des öffentlichen Beschaffungswesens eingesetzten Gemischten Ausschusses

... på dansk kontinentalsokkelområde til transport af kulbrinter vom 25. April 2006 die Fortleitung v... miniers et aux titres de stockage souterrain». . Italien . Stellen, die über eine Genehmigung, ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 22, 30 mai 2012
• Einzig

• Decisione N. 1/2011 del Comitato misto istituito dall'accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea su alcuni aspetti relativi agli appalti pubblici

... dansk kontinentalsokkelområde til transport af kulbrinter del 25 aprile 2006 . Alcuni aspetti ... miniers et aux titres de stockage souterrain. . Italia . Enti titolari di un'autorizzazione,...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 22, 30 mai 2012
• Singoli

• Arrêt nº 1A.83/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2007

... formulées par l'Office cantonal des transports et de la circulation (OTC), et un complément du 1... au maximum, ainsi qu'un parking souterrain de 934 places sur deux niveaux. Les questions rela...

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ... miniers et aux titres de stockage souterrain . Italie . Entités titulaires d'une autorisation,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...1997 P 97.3344 Transport par voie aérienne de plutonium. (N 19.12.97, Oste... radioactifs (modèle du dépôt souterrain en profondeur) et financement de l'opération. Les...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica