transport public bienne

• Arrêt nº 2C 70/2010 de IIe Cour de Droit Public, 26 août 2010

...40), de transport (1'830 fr. 50) et de repas (966 fr.). Après avoir..." auprès de l'Ecole d'ingénieurs de Bienne pour un ingénieur actif dans la technique d'autom...

• Solar impulse: ready for take-off.

... airspace above lakes Neuchatel, Morat and Bienne--starting and landing in Payerne. This flight is p... support comes regularly in the form of public praise. In recognition of his pioneering spirit. P... the Federal Department of Environment, Transport, Energy and Communications, also endorses the proj...

• Swiss News
• Num. 2010, Février 2010

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

... des projets d'infrastructure des transports publics (FTP), ainsi que les projets d'actes ci-ap...De nouveaux noeuds seront créés à Bienne, Lausanne, Interlaken, Delémont, Lucerne, Schaffh...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

...�e, au maximum une voiture automobile de transport, un motocycle, un quadricycle à moteur, un quadri...2L'office fédéral peut informer le public au sujet d'une interdiction de vente. Art. 33, 3e ...Rue de l'Avenir 44 2501 Bienne. Télécommandes radio-électriques. Inspection f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 3 novembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Message complémentaire sur la réforme des chemins de fer 2 (Révision des actes normatifs concernant les transports publics)

... - Yverdon-les-Bains - Neuchâtel - Bienne 15000 V 16,7 Hz . (Cossonay -) Vallorbe 15000 V 16...

• Feuille Fédérale num. 16, 17 avril 2007
• Seccion Unica

• Message sur la réforme des chemins de fer 2

...- Loi sur le transport des voyageurs (LTV) . - Loi fédérale sur le serv...2001 M 01.3139 Loi sur les transports publics (Vollmer; N 22.03.01) . 2001 P 01.3284 Réglemente... - Yverdon-les-Bains - Neuchâtel - Bienne 15000 V 16,7 Hz. (Cossonay -) Vallorbe 15000 V 16,...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.15/2003 de Cour de Droit Pénal, 6 mai 2003

...Suter, avocat, rue Centrale 47, 2502 Biel/Bienne,. contre. W.________ Assurances,. intimée,. Minisstère public du canton de Vaud, rue de. l'Université 24, case ...Pour le transport de la marchandise de Winterthur à Lomé, au Togo ...

• Rapport du Conseil fédéral «Le service public dans le domaine des infrastructures»

... (radio et télévision), des transports publics ainsi que des routes dans la mesure où el... périphériques: Bellinzone, Chiasso, Bienne, Brigue, Sion, Olten, St-Gall, Coire. (CH: suppre...

• Feuille Fédérale num. 32, 17 août 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.296/2000 de IIe Cour de Droit Public, 13 mars 2001

... par Me François Frôté, avocat à Bienne, et au Préfet du district de Moutier,. (art. 19 CCst. ; frais de transport scolaire; frais de. déneigement; déni de justice...

• Clearing the plate.

... tradition to an extent forbidden under public ownership. Marketing research clearly convinced to... dimmed its vision of becoming Europe's transport hub from its new seat in Basel. Yet it still pursu...SBB riders to Expo 02 sites in Biel/Bienne, Murat, Neuchatel, and Yverdon these days can judg...

• Swiss News
• Num. 2002, Juin 2002