Transport par cable

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 398/2010 de Tribunal Fédéral, 5 avril 2011

Regeste Plangenehmigung für eine Starkstromleitung (Art. 16 EleG): Freileitung oder Verkabelung eines Teilstücks? Verletzung des rechtlichen Gehörs, weil sich das Bundesverwaltungsgericht nicht genügend mit einem von den Beschwerdeführern eingereichten Gutachten zu neuen technischen Möglichkeiten der Verkabelung auseinandergesetzt hat (E. 3 und 4). Eingriffe in das Landschaftsbild setzen nach Art. 3 NHG eine umfassende Interessenabwägung voraus; dies gilt auch für Landschaften von mittlerer bzw. lokaler Bedeutung (E. 4.1 und 4.2). Grundsatz der sparsamen und rationellen Energieverwendung (Art. 89 Abs. 1 BV; Art. 3 EnG); dazu gehört ein effizienter Energietransport mit möglichst geringen Verlusten (E. 4.3). Ergänzung des Sachverhalts, u.a. bezüglich Trassenauslegung (E. 6.1), Ausfallr...

... den gegebenen Randbedingungen des Transports und der Trassenbeschaffenheit auf der Basis der Sc...

• Ordonnance sur le transport de marchandises par les entreprises de chemin de fer et de navigation (Ordonnance sur le transport de marchandises, OTM)

... entreprises de transport ferroviaire, à câble et de navigation selon l'art. 1, al. 1, LTM dans l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur le transport de voyageurs (Projet)

... les eaux intérieures, par installation à câble, par ascenseur et par d'autres moyens de transport...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ..., de tramway, de trolley, d'autobus ou câble . Belgique . 2013 Société des transports inte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ..., de tramway, de trolley, d'autobus ou câble . Belgique . 2013 Société des transports inte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ..., de tramway, de trolley, d'autobus ou câble . Belgique . 2013 Société des transports inte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Clause d'exemption prévue à l'art. 3 al. 5 de l'Accord bilatéral sur les marchés publics

... ports maritimes ou intérieurs et du transport par chemin de fer urbain (y compris système autommatique, trolleybus, câble). 5. Contenu de la requête. La requête doit cont...

• Feuille Fédérale num. 22, 5 juin 2001
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... l'eau potable, de l'électricité, des transports urbains, des aéroports et des ports fluviaux et m..., tramway, trolleybus, autobus ou câble. 3. Le présent accord s'applique aux lois, règle...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur les installations à câbles transportant des personnes

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica