transport international routier au maroc

• Règlement sanitaire international (2005)

..., cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises ou colis postaux pouvant être affec...) dans le cas d'un train ou d'un véhicule routier, de l'arrivée à un point d'entrée; . «autorit�... Mali 15 juin 2007 Malte 15 juin 2007 Maroc 15 juin 2007 Maurice 15 juin 2007 Mauritanie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... le projet d'amélioration des transports. scolaires en milieu rural, conclu le 12 août 20... sur un soutien opérationnel au UNHCR au Maroc, . conclu le 10 décembre 2008 3227 . 2.3.2 Accor... recherche agricole internationale, conclu le 20 juin 2008 3231 . 2.3.6 Accord entre ... réseau routier transeuropéen, conclu le 7 septembre 2009 3389 . ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... en charge incombant aux entreprises de transport . Art. 25 Etendue du devoir de diligence . 1 Sont ... des entreprises de transport aérien, routier, fluvial ou lacustre (entreprises de transport) en... d'influencer les relations internationales de la Suisse; . b. les titulaires d'un passeport d... République dominicaine, de l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... conformément aux normes internationales les plus élevées. 5. Le titre suivant est intro... d'établissement dans les domaines des transports terrestres et aérien est régi par les dispositio... passagers et de marchandises par voies routière, ferroviaire et aérienne conformément aux dispos... Irlande. Israël. Italie. Luxembourg. Maroc. Pays-Bas. Nouvelle-Zélande Pologne. Portugal....

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication 3326 . 3 Co... et d'information pour le commerce international . ADEA Association pour le développement et l'éd...TIR Transit international routier . UICN/IUCN Union internationale pour la Conservat... (calendrier de démantèlement tarifaire du Maroc concernant le poisson et les autres produits de la...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Convention relative à l'aide alimentaire de 1999

... services du Secrétariat du Conseil international des céréales pour l'exécution des tâches admin...Annexe A. Coûts de transport et autres coûts opérationnels. Les coûts de tra... au port et en transit 2013 transport routier, location de véhicule, frais de péage et d'escor... fédérés de Micronésie, Moldova, Maroc, Namibie, Nioué, Palaos, Zones administrées par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 17 décembre 2002
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... Suisse dans le système financier international (ch. 5). Enfin, trois messages concernant des acco... contrôles et des formalités lors du transport des marchandises (RS 0.631.242.05) traitera de ces...�ment, une forte augmentation des taxes routières, qui contribuera de façon déterminante au transf... Au terme des procédures d'approbation marocaines, l'accord de libre-échange signé en 1997 avec le...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... auprès de huit organisations internationales,. - a communiqué à la Délégation des finances ... par exemple sur l'infrastructure des transports ou la gestion du patrimoine de la Confédération....Au Maroc, le Consulat de Suisse à Casablanca a été ferm�...Or, dans le domaine routier justement, les engagements financiers durent gén�...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie . et de la communication 3347 . Li... AID/IDA Association internationale de développement/International . Development Asso... de nettes améliorations au réseau routier en optimisant les frais de remise en état et d'en... au Maroc et en Tunisie, conclu le 17 décembre 2003 . A. Ce...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...9.2.3 et annexes);. - Accord international de 2001 sur le cacao (ch. 9.2.4 et annexe);. - Acc... par une baisse importante des coûts de transport, par une politique commerciale libérale et par l'... européen des transports ferroviaires et routiers. Parallèlement, elle a introduit la redevance poi...-échange ont eu lieu avec la Hongrie, le Maroc, la Pologne, la Tchéquie et la Turquie. Les comit...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica