transport international autocar

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14 documents pour transport international autocar

- Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière (OAC)
... à conduire des véhicules affectés au transport de détachements de policiers et comptant plus de ... et au transport national ou international de marchandises;. 2.15 les prescriptions régissan... régissant le transport de personnes par autocar;. 2.21 la responsabilité du conducteur durant le ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 21 octobre 2003
- Unique
- Ordonnance
- Ordinanza generale sulle verifiche delle prestazioni al Politecnico federale di Zurigo (Ordinanza sulle verifiche delle prestazioni al PFZ)
... à conduire des véhicules affectés au transport de détachements de policiers et comptant plus de ... et au transport national ou international de marchandises;. 2.15 les prescriptions régissan... régissant le transport de personnes par autocar;. 2.21 la responsabilité du conducteur durant le ...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 34, 2 septembre 2003
- Singoli
- Ordinanza
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (avec annexes et acte final)
... s'applique au transport ferroviaire international de voyageurs et de marchandises, ainsi qu'au trans... internationaux de voyageurs par autocars et autobus;. - entreprise: toute personne physique...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
... conformément aux normes internationales les plus élevées. 5. Le titre suivant est intro... d'établissement dans les domaines des transports terrestres et aérien est régi par les dispositio... internationaux de voyageurs par autocars et autobus;. - entreprise: toute personne physique...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica
- Règlement sanitaire international (2005)
..., cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises ou colis postaux pouvant être affec.... Art. 26 Camions, trains et autocars en transit . Sous réserve des dispositions des ar...
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Arabe Syrienne relatif aux transports internationaux de personnes et de marchandises par route
... mécanique, tel un camion ou un autocar, ou un ensemble de véhicules couplés formé d'un... aux fins d'effectuer le transport international de personnes ou de marchandises à destination ou ...
- Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics
...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ...Espagne . 2013 BG International Limited Quanum, Asesores & Consultores, S.A. 2013 ... des services de transports par autocar sur des lignes régulières, sur la base d'une lic...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'
...Toutefois, les transports publics seraient assurés. Il incomberait au Conse... de chemins de fer de montagne ou d'autocars, etc.) en pâtiraient. Enfin, contrairement aux me... la Suisse en matière de politique internationale des transports. Le fait qu'il s'agit d'un essai li...
- Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
- Seccion Unica
- Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics
...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ...Espagne . 2013 BG International Limited Quanum, Asesores & Consultores, S.A. 2013 ... des services de transports par autocar sur des lignes régulières, sur la base d'une lic...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... divers acteurs et organisations internationales, notamment dans les domaines de la politique des r... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d... Transports internationaux de voyageurs en autocar et autobus. Le chapitre C du Titre II de l'accord ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

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