transport ferroviaire en tunisie

• Message concernant la convention relative aux transports internationaux ferroviaires

..., trois Etats membres (Albanie, Monaco et Tunisie) l'ont fait. L'entrée en vigueur peut raisonnable...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Tunisie, conclu le 12 décembre 2007 4373 . 2.1.1.184 Acco... la fortune provenant des activités de transport aérien et maritime international, conclu le 9 nov... LGV Ligne (ferroviaire) à grande vitesse. MINUK voir UNMIK. MoU Memora...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... portent sur l'extraction et le transport de nodules polymétalliques ainsi que sur la produ...-et-Tobago* 25 avril 1986 16 novembre 1994 Tunisie* 24 avril 1985 16 novembre 1994 Tuvalu 9 décemb... de transport»: i) le matériel ferroviaire roulant, les navires servant à la navigation mari...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

...�s des télécommunications, du trafic ferroviaire et de l'électricité. Les réformes entreprises d... entre les Etats de l'AELE et la Tunisie est entré en vigueur le 1er juin et celui signé ... du 21 novembre 1990 concernant le transport de marchandises (RS 0.631.242.05), réglementation...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... les Etats de l'AELE et la République tunisienne et à l'arrangement agricole entre la Suisse et la... que les dispositions de l'accord sur le transport de marchandises (RS 0.740.72) soient appliquées. ... dans le domaine du transport ferroviaire se poursuivent. Ils concernent une éventuelle exe...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...1.7 Nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes 2499 . 1.8 Nouveau modèle co...2.2 Transports publics et routes nationales 2504 . 2.3 Défense n... auprès des Cours des comptes de Tunisie et de Belgique. En raison de ses compétences en l...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... - accord sur le transport aérien . - accord sur le transport de marchand... douanières en matière de transit ferroviaire. . 3.1.1.2 Les accords sectoriels Suisse-CE de 199...�té menées avec l'Egypte, le Liban et la Tunisie. Dans le cadre des accords de libre-échange exist...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... pour les réfugiés IATA Association du transport aérien international. IGPF Groupe intergouvernem... pour les transports internationaux ferroviaires. PAM Programme Alimentaire Mondial des Nations Un..., Suède, USA, Russie, Roumanie, Autriche, Tunisie). Des contacts réguliers ont également eu lieu e...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication. DFAE Dépa... et gestion de l'infrastructure ferroviaire, développement de l'armée, éventuelle compensat..., notamment en Afrique du Sud et en Tunisie. Un réseau mondial de 40 centres nationaux pour u...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... dans le domaine des infrastructures (transports, télé- communications et énergie), branches don... aux entreprises et les transports ferroviaires des marchandises. Elle accuse en revanche un retar... palestinienne (RS 0.632.316.251), Tunisie (RS 0.632.317.581), Turquie (RS 0.632.317.613). . ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica