transport ferroviaire canada

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d... marchés des transports routiers et ferroviaires des voyageurs et des marchandises. L'accord ménag... CE et ses quinze pays membres, Etats-Unis, Canada, Japon, Corée, Israël, Norvège, Hong Kong, Sing...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC): htt... l'alimentation en courant de traction ferroviaire (16,7 Hz). 5. Gaz: 2277 km de conduites à haute p... sont investies en Australie, au Canada et aux Pays-Bas, pionniers dans ces domaines, mais...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) . D�... principal(aux): Renforcer le trafic ferroviaire. . Prestation(s) . subventionnée(s): Indemnisati...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ... navigation intérieure et du trafic ferroviaire. Mais il s'agissait également de mettre en place ... tous les Etats européens, les USA, le Canada et quelques autres pays. En navigation intérieure...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... d'établissement dans les domaines des transports terrestres et aérien est régi par les dispositio... de marchandises par voies routière, ferroviaire et aérienne conformément aux dispositions respec... Autriche. Belgique. Bulgarie. Canada. Chili. Croatie. République Tchèque Danemark....

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

.... Le transport aérien contribue de manière essentielle à amél... NLFA Nouvelles lignes ferroviaires à travers les Alpes NLR Nationaal Lucht- en Ruimt... d'un avion de Swissair au large d'Halifax (Canada) en septembre 1998 et les accidents de deux appare...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... portent sur l'extraction et le transport de nodules polymétalliques ainsi que sur la produ... Cameroun 19 novembre 1985 16 novembre 1994 Canada* 7 novembre 2003 7 décembre 2003 Cap-Vert* 10... de transport»: i) le matériel ferroviaire roulant, les navires servant à la navigation mari...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

...�lécommunications et les opérateurs ferroviaires, les entités exerçant leurs activités dans le d... l'eau potable, de l'électricité, des transports urbains, des aéroports et des ports fluviaux et m... fournisseurs de produits et de services du Canada, d'Israël, du Japon, de la Corée, de la Norvège...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

...�trangères et du Commerce International du Canada relatif à un programme de mobilité des. jeunes,... la fortune provenant des activités de transport aérien et maritime international, conclu le 9 nov... LGV Ligne (ferroviaire) à grande vitesse. MINUK voir UNMIK. MoU Memora...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... et le Gouvernement du Canada concernant la co-accréditation d'un. attaché de... sur les revenus des activités de transport aérien international, conclu . le 3 novembre 200... sur la réalisation de la liaison ferroviaire Mendrisio-Varese, conclu le 20 octobre 2008 3535 ....

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica