transport ferroviaire allemagne

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2009. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2009

... à la NLFA dans le Sud de l'Allemagne (annexe 1.1). Elle a aussi transmis six recommanda...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
• Seccion Unica

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

...4) Allemagne . Rhin (Strasbourg)-Karlsruhe/frontière . ... de transport maritime, routier et ferroviaire. . Art. 2 Désignation du réseau . 1 Les Partie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2009. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2009

... à la NLFA dans le Sud de l'Allemagne (annexe 1.1). Elle a aussi transmis six recommanda...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
• Seccion Unica

• Convention entre le chef du Département fédéral des transports, des communications et de l'énergie et le ministre des transports de la République fédérale d'Allemagne, relative à la garantie de la capacité de l'accès à la nouvelle ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes (NLFA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2000
• Unique
• Convention

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

... destinées à favoriser le trafic ferroviaire de marchandises déploient leurs effets: en 2006, ...Les transports entre l'Allemagne et l'Italie en représentent la plus grande part. ...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message sur la réforme des chemins de fer 2

...- Loi sur le transport des voyageurs (LTV) . - Loi fédérale sur le serv... publics et la garantie d'un système ferroviaire performant grâce à un meilleur rapport coûtsbé... des transports à l'intérieur de l'Allemagne et, à l'inverse, permettrait aux opérateurs des ...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (avec annexes et acte final)

... marché des transports routier et ferroviaire des marchandises et des voyageurs de manière à a...(DK) Danemark, (D) Allemagne, (GR) Grèce, (E) Espagne, (F) France, (FIN) Finla...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d... marchés des transports routiers et ferroviaires des voyageurs et des marchandises. L'accord ménag..., l'opposition de certains pays, dont l'Allemagne n'a pas permis au Conseil Transports d'accepter le...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC): htt... l'alimentation en courant de traction ferroviaire (16,7 Hz). 5. Gaz: 2277 km de conduites à haute p... voisin au-dessus de la France, de l'Allemagne et de l'Italie. . Fonctionnalité, sécurité et i...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la garantie de la capacité des lignes d'accès sud à la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA)

... Département de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Minist...�laborées ces dernières années avec l'Allemagne, la France et l'Italie. Celle qui a été conclue ...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica