transport en commun strasbourg

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique extérieure prennent un n... européenne des droits de l'homme de Strasbourg, qui souffre d'une surcharge de travail chronique ...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... à certaines graves infractions de droit commun ainsi que sur la procédure pénale militaire et l... la jurisprudence des instances strasbourgeoises, par exemple, l'unification fera qu'un seul légis...b); dans la perspective du transport de plusieurs personnes, pour citer un autre exempl...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

...4) Allemagne . Rhin (Strasbourg)-Karlsruhe/frontière . Pays-Bas-Allemagne. C... à un ou plusieurs arbitres choisis d'un commun accord par les Parties en litige. Si, dans les tro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1A.29/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 13 août 2007

... versés par les sociétés chargées du transport d'apatite, par l'importance des bénéfices réali... soumises à des restrictions de communication en raison des règles applicables devant la CourED... contact informel avec les organes de Strasbourg, une décision ne serait pas attendue avant fin 20...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... sur l'asile, le Conseil fédéral a communiqué sa décision de procéder à une révision totale ... des moyens de communication et de transport de longue distance, la prolifération des filière...�tariat général de ladite commission, Strasbourg décembre 2000, p. 8, diffusé sur le site Interne...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ... CD Commission du Danube . CE Communauté européenne . CEE/ONU Commission économique des ... canal latéral au Rhin entre Bâle et Strasbourg; la Suisse s'est alors intéressée en premier lie...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea su alcuni aspetti relativi agli appalti pubblici (con allegati e atto finale)

... til indfoersel, forhandling, transport og oplagring af naturgas; enti gestiti a norma del...Service industriel de la commune de Dudelange;. Service industriel de la commune de...Port autonome de Strasbourg, istituito con la convention du 20 mai 1923 entre ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 29, 23 juillet 2002
• Singoli
• Accordo

• Ordonnance du DFAE concernant l'ordonnance sur le personnel de la Confédération (O-OPers - DFAE)

... pour autant qu'il ou elle vive en ménage commun avec cette personne, . 2. partenaire d'une personn... réduite couvre les frais de transport dans la localité et l'agglomération proche, les ... Séoul, Singapour, Skopje, Stockholm, Strasbourg CE, Téhéran, Tel Aviv, Varsovie, Vienne (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 22 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Deuxième Protocole additionnel à la Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale

...Conclu à Strasbourg le 8 novembre 2001 Approuvé par l'Assemblée féd... franchissement de la frontière sera communiqué immédiatement durant l'observation à l'autorité...2013 destruction par explosifs; . 2013 transport illicite de déchets toxiques et nuisibles; . 2013...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 25 janvier 2005
• Unique
• Deuxième

• Arrêt nº 1A.27/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 13 août 2007

... versés par les sociétés chargées du transport d'apatite, par l'importance des bénéfices réali... soumises à des restrictions de communication en raison des règles applicables devant la CourED... contact informel avec les organes de Strasbourg, une décision ne serait pas attendue avant fin 20...