transport en commun quebec

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

5 documents pour transport en commun quebec

- Ordonnance sur le service de la navigation aérienne (OSNA)
... entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien6, en partic..., 999, rue de l'Université, Montréal, Québec, Canada H3C 5H7 ou via www.icao.int) ou consulté ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... plus propice pour dégager les intérêts communs et élaborer des solutions viables. . 5674 ... mondiale (sécurité, économie, transports, environnement et développement, pour ne citer qu... du Comité du patrimoine mondial, à Québec, début juillet 2008, qui a vu l'inscription au pa...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur la transparence de l'administration (Loi sur la transparence, LTrans)
...275 ss; Barrelet, D., Droit de la communication, 1998, n° 88 ss, p. 26 s. et n° 937, p. 265; Bre...ex. Québec, Ontario); il est combiné le plus souvent avec la... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication: Commission ...
- Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
- Seccion Unica

- Rapport 2006 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral
... menés par le CDF ont été communiqués aux services de l'administration fédérale ainsi ... 2.1 Prévoyance sociale 3078 . 2.2 Transports 3080 . 2.3 Défense nationale 3081 . 2.4 Formation... de l'environnement de la Francophonie à Québec. . - Association européenne de libre-échange (AE...
- Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
- Seccion Unica
- Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)
....3 Conséquences pour les cantons et les communes 4341 . 3.4 Conséquences pour le 2e pilier 4342 . ... notamment un accès plus facile aux transports et bâtiments publics. Les besoins des personnes h..., l'Autriche, la Belgique, le Canada/Québec, le Chili, Chypre, la Croatie, le Danemark, l'Espa...
- Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
- Seccion Unica