transport en commun lyon

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

...,0 km et 335,0 km, respectivement) C-P 10-44 Lyon (Saône, 375,0 km). C-P 10-45 Marseille-Fos (canal... à un ou plusieurs arbitres choisis d'un commun accord par les Parties en litige. Si, dans les tro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Arrêt nº I 546/06 de IIe Cour de Droit Social, 16 juillet 2007

...contre. Office cantonal AI Genève,. rue de Lyon 97, 1203 Genève,. intimé. Objet. Assurance-inval... école moyennant les services d'un transporteur privé « X.________ Transport». Par décision du... à l'utilisation des transports en commun; qu'en particulier, celui-ci n'est pas dans l'impo...

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ... CD Commission du Danube . CE Communauté européenne . CEE/ONU Commission économique des ... aménagé quelques niveaux en amont de Lyon. Toutefois, il n'existe pour le Rhône suisse aucu...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

... toutefois des négociations avec la Communauté européenne et les autres pays alpins. Seule une i... d'intention pour le corridor Anvers-Bâle/Lyon. . Dans le sillage des modifications de la convent...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d... à des programmes de recherche communautaires: 1) l'impossibilité pour leurs chercheurs de joue... 8 e liberté. Paris-Lyon (il s'agit là de cabotage, c'est-à-dire de vols ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... économique des entreprises de transport aérien tout au long de la durée de validité d... Suisse a repris les prescriptions communautaires à l'occasion de la révision du droit aérien de ..., Berlin, Stuttgart, Amsterdam, Paris, Lyon, Nice, Bâle-Mulhouse, Prague, Bucarest, Varsovie ...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relative au raccordement de la Suisse au réseau ferré français, notamment aux liaisons à grande vitesse (avec annexe)

... vu la Loi française d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982 modifiée,. vu l...a) Liaison Paris/Lyon-Genève à court terme:. Réhabilitation de la ... que leurs autorités compétentes se communiquent, dans la me-sure du possible, les données nécess...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFAE concernant l'ordonnance sur le personnel de la Confédération (O-OPers - DFAE)

... la mesure où il ou elle vit en ménage commun avec cette personne et l'accompagne dans son trans..., Buenos Aires, Jakarta, Le Caire, Lyon, Madrid, Manille, New Delhi, CG New York, Rome, T... complète couvre les frais de transport dans la localité et dans l'agglomération proche,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 18 octobre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

...2002 P 02.3121 Transports ferroviaires transfrontaliers. Investissements pou...Stuttgart, Paris et Lyon conformément aux objectifs des conventions bilat�... de la zone frontière dans les communautés tarifaires, des suppléments de réservation, ains...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de retraités des institutions des Communautés européennes établis en Suisse, mise à jour du P... l'emploi, la sécurité sociale, les transports, l'aménagement du territoire ou encore l'environn... du Secrétariat général d'Interpol à Lyon]), un en Thaïlande et deux aux Etats-Unis [à Was...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica