transport en commun grenoble

• Arrêt nº 6P.47/2005 de Cour de Droit Pénal, 30 mai 2005

..., la Cour d'Assises pour mineurs de Grenoble a condamné les deux jeunes gens à cinq ans de pr...Il déplore également l'absence de transport sur place et de reconstitution afin de vérifier l... du recourant, puisque le monte-charge est commun à plusieurs entreprises et que les locaux de J.__...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... financement de projets réalisés en commun par la Confédération et les cantons en vue du ... 1967, l'Institut Laue-Langevin (ILL) de Grenoble est une source de rayonnement neutronique performa..., sport et activité physique, transports et durabilité; voir annexe 3). Il n'y aura pas de...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... du projet de développement communal dans le sud-ouest de la. Serbie, deuxième phase,... sur les revenus des activités de transport aérien international, conclu . le 3 novembre 200...von Laue - Paul Langevin (ILL) à Grenoble, relative à une p articipation scientifique à l'...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission spéciale du Conseil national 'Programme de législature 1999 à 2003

... très controversés, une sensibilité commune sur l'ensemble des problèmes a pu ressortir, sens..., la politique sociale, celle des transports, de la formation, du rééquilibrage démographiqu... Bâle-Zurich-Winterthour, région de Grenoble en France, sud de l'Allemagne) à l'exemple de Sil...

• Feuille Fédérale num. 49, 12 décembre 2000
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... les subventions respecte les principes communs inscrits dans la LSu. C'est pourquoi l'article 5 L... aux CFF et aux entreprises de transport concessionnaires. Si la Confédération entend se ... de rayonnement synchrotronique (ESRF) à Grenoble et auprès de l'European Bioinformatics Institute ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

...2002 P 02.3121 Transports ferroviaires transfrontaliers. Investissements pou... de la zone frontière dans les communautés tarifaires, des suppléments de réservation, ains... de trains entre Genève, Chambéry et Grenoble. Un RER à cadence horaire (semi-horaire aux heure...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication 3326 . 3 Co... Max von Laue - Paul Langevin ILL, Grenoble, France, portant sur la participa- tion scientifiq...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... entre les pays d'un espace économique commun. Dans un grand marché commun, les biens et les fa... - accord sur le transport aérien . - accord sur le transport de marchand..., s'est rendue en mission à Lyon et à Grenoble. L'objectif de cette délégation était de créer...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...(N 24.3.2000, Commission des transports et. des télécommunications CN 99.450; E 28.9.20... de l'information et de la communication. Mesures dans le domaine des hautes écoles spéci... Depuis 1967, l'Institut Laue-Langevin de Grenoble est le laboratoire phare pour la coopération euro...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica