Transport en commun

• Ordonnance sur les parts cantonales dans les indemnités et les aides financières pour le trafic régional (OPCTR)

... de voyageurs» est remplacée par «transport régional de voyageurs»; . 2013 le terme «clé»... régional des voyageurs commandée en commun (O) et au financement de l'infrastructure du trafi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV)

... déposés à un lieu de destination commun et ramenés à leur point de départ commun par u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 1/05 de IIe Cour de Droit Social, 28 avril 2006

...Par communication du 10 mars 2000, l'Office cantonal AI du Valais a ...'assuré aurait utilisé un tel moyen de transport pour se rendre à son lieu de travail même sans a...

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication, vu l'art. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Reglement für das Schweizerische Bundesgericht

...r. les conducteurs d'unités de transport avec des citernes fix es . ADR lorsqu'ils transpor...ED 1.2 E . 1 . 25cf. 25cf. Chargement en commun interdit . ED 1.1 E . 25cf. 25cf. 1 . ED 1.1 B . 1...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 18, 11 mai 2004
• Einzig
• Reglement

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

...a) les parcours aériens; . b) les transports de marchandises sur le Rhin et les voies rhénanes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur l'indemnisation du trafic régional de voyageurs (OITRV)

...1, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs (LTV) 1 , . vu l'art. 97 de la loi f�... par la Confédération, les cantons, les communes ou des tiers, d'autres offres, d'améliorations d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi sur le transport de voyageurs (LTV)

.... 5 Les cantons déterminent si les communes ou d'autres collectivités participent à l'indemn...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Loi

• Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

... du passage des frontières dans le transport international de marchandises par chemin de fer ....3. Lors des opérations de contrôle commun, les agents des services de surveillance des front...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication, vu l'art. 5...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance